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88 résultats

Résultats de la recherche

1

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

2

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

3

Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

4

Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

5

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

Date

24 avril 1947

Cote

1W470

6

Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est

Date

1947

Cote

1W470

7

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

8

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

9

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

19 mai 1976

Cote

1W622

10

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

9 mai 1973

Cote

1W622

11

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622

12

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

30 mai 1979

Cote

1W623

13

Election Chambre de Commerce : liste électorale

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

14

Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

15

Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

16

Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W624

17

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

18

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

19

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

Date

09 décembre 1987

Cote

1W651

20

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès

Date

1987

Cote

1W651