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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers
Cote
1W313
 Date
1911 - 1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission desTravaux Publics et...
2

Rapport présenté par la commission extra-municipale des eaux au conseil municipal d'Alais
Cote
1W116
 Date
Avril 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport présenté par la commission extra-municipale...
3

Délibérations de la Commission des Finances
Cote
1W313
 Date
1916 - 1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission des Finances
4

Procès-verbal de la commission des travaux publics
Cote
1W294
 Date
1940 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission des travaux publics
5

Commissions, délégations
Cote
1W297
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions, délégations
6

Délibérations, commissions et délégations : 1944-1952
Cote
1W297
 Date
1944 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations, commissions et délégations : 1944-1952
7

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
8

Procès-verbal de la commission des finances et du personnel
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission des finances et du personnel
9

Procès verbaux Commission sports et jeunesse
Cote
2W202
 Date
1965 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
10

Création de la commission extra municipale d'études à caractère économique. Renseignements sur l'emploi et la vie économique à Alès. Procès verbaux de réunions
Cote
2W596
 Date
1965 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création de la commission extra municipale d'études...
11

Composition de la commission communale des impôts directs
Cote
1W232
 Date
1965 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Composition de la commission communale des impôts directs
12

Opuscule réalisé par la Commission des travaux sur les travaux effectués en 1965, à faire en 1966
Cote
2W202
 Date
1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Opuscule réalisé par la Commission des travaux sur...
13

Compte rendu de la Commission d'Action Sociale
Cote
1W694
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission d'Action Sociale
14

Procès verbaux Commission de l'enseignement
Cote
2W202
 Date
1966 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux Commission de l'enseignement
15

Compte rendu de la Commission d'Aide Sociale, de la Commission d'Action Sociale et de l'Enfance
Cote
1W694
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission d'Aide Sociale, de la...
16

Compte rendu de la Commission sociale
Cote
1W694
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission sociale
17

Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie
Cote
2W507
 Date
21 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propositions de la commission municipale des sports...
18

Piscine de la Prairie : Propositions de la Commission municipale des sports sur l'inauguration et le fonctionnement
Cote
2W184
 Date
21 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Piscine de la Prairie : Propositions de la Commission...
19

Commission Enseignement : Procès Verbaux
Cote
2W411
 Date
1970 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement : Procès Verbaux
20

Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
Cote
1W929
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
21

Compte rendu de la Commission sociale
Cote
1W694
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission sociale
22

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal
Cote
2W596
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal
23

Commission des affaires culturelles : Procès-Verbaux et compte rendus
Cote
2W448
 Date
1971 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des affaires culturelles : Procès-Verbaux...
24

Compte rendu de la commission d'aide sociale
Cote
1W694
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la commission d'aide sociale
25

Visites de contrôle de la commission auxiliaire de sécurité
Cote
4W40
 Date
Entre le 14 octobre 1972 et le 16 juillet 1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Visites de contrôle de la commission auxiliaire de...
26

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales. Commission d'aide sociale
Cote
1W694
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la commission des oeuvres sociales....
27

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal
Cote
2W596
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal
28

Visites de contrôle de la commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
4W43
 Date
Entre le 07 avril 1975 et le 19 août 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Visites de contrôle de la commission de sécurité de...
29

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales
Cote
1W694
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la commission des oeuvres sociales
30

Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W249
 Date
4 mai 1976 - 6 décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
31

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et...
32

Commission de l'urbanisme et de l'habitat : Procès Verbal
Cote
2W745
 Date
1977 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de l'urbanisme et de l'habitat : Procès...
33

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et...
34

Compte rendu de la Commission Sociale et de la Commission des Oeuvres Sociale. Bilan Bureau d'Aide Sociale
Cote
1W694
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale et de la Commission...
35

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal
Cote
2W596
 Date
1979 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal
36

Commission extra-municipale du théâtre
Cote
2W210
 Date
1980 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra-municipale du théâtre
37

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
38

Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W251
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement...
39

Compte rendu de la Commission sociale. Rapport d'activité du Bureau d'Aide Sociale
Cote
1W694
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission sociale. Rapport d'activité...
40

Commission Information : Procès verbal
Cote
2W596
 Date
3 juin 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Information : Procès verbal
41

Compte rendu de la Commission Sociale. Bilan social. Bilan social des personnes âgées
Cote
1W694
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale. Bilan social....
42

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
43

Préparation Commission Finances
Cote
1W873
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation Commission Finances
44

Commission travaux publics : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission travaux publics : Procès verbaux
45

Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques : Procès verbal
Cote
2W596
 Date
1983 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques...
46

Compte-Rendu Commission extra-municipale des affaires économiques
Cote
1W458
 Date
1983 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-Rendu Commission extra-municipale des affaires...
47

Commission extra municipale "Hygiène Santé" : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale "Hygiène Santé" : Procès...
48

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W248
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
49

Compte rendu de la Commission Sociale : Proposition de tarifs, révision carte municipale, bourse colonie de vacances
Cote
1W694
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale : Proposition...
50

Répertoire commission de sécurité Nîmes
Cote
4W43
 Date
1984-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire commission de sécurité Nîmes
51

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
52

C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques : 11/10/1984, 05/11/1985, 11/02/1986, 17/04/1986, 23/01/1987, 01/04/1987, 24/06/1987. Dossiers *Réaménagement de la Maréchale et du Bosquet (Démarche programmatique et projet de programme : Juin 1987, les Jardins de la Révolution). *Aménagement artistique du carrefour Berthole (1ère phase de concours : 24/01/1987, travail de synthèse et concours)
Cote
Dépôt 52-18 (2)
 Date
1984-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques...
53

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W249
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
54

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
55

Compte-rendu de la commission Environnement - Santé
Cote
4W709
 Date
13-03-1985 09-07-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la commission Environnement - Santé
56

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
57

Commission de surveillance des transports urbains : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1986 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de surveillance des transports urbains :...
58

Groupe de travail et commission de surveillance des transports urbains (dossiers service instructeur)
Cote
1W368
 Date
1986 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Groupe de travail et commission de surveillance des...
59

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard
Cote
2W377
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
60

Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1987 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies...
61

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)
Cote
2W932
 Date
1987 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des...
62

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
63

Compte-rendu Commission Enseignement 1987
Cote
5W794
 Date
1987 (02/02,31/03,24/11,08/12)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 1987
64

Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts
Cote
3W755
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission taurine extra-municipale : constitution,...
65

Commissions de l'urbanisme
Cote
2W942
 Date
1988 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions de l'urbanisme
66

Commission communale de prévention des risques majeurs : création (18 novembre 1988), réunions (collection incomplète)
Cote
2W932
 Date
1988 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission communale de prévention des risques majeurs...
67

Compte-rendu Commission Enseignement 1988
Cote
5W794
 Date
1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 1988
68

Compte-rendu de la Commission des Affaires Culturelles. Réunion des services culturels, enseignement et associations culturelles (19/01/1989)
Cote
5W191
 Date
09/06/1988 - 31/01/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission des Affaires Culturelles....
69

Compte-rendu du Conseil Municipal 1988-1994
Cote
4W690
 Date
22-06-1988 11-07-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu du Conseil Municipal 1988-1994
70

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
71

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité
Cote
2W249
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux de la Commission départementale consultative...
72

Commission logement habitat
Cote
2W942
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission logement habitat
73

Compte rendu commission des travaux
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu commission des travaux
74

Commission municipale des sports
Cote
2W942
 Date
1989 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission municipale des sports
75

Commission des Finances : comptes rendus
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : comptes rendus
76

Comptes rendus de la Commission extra-municipale Hygiène-Santé
Cote
2W967
 Date
1989 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus de la Commission extra-municipale Hygiène-Santé
77

Commission action économique et tourisme
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission action économique et tourisme
78

Commissions extra-municipales de l'environnement
Cote
3W755
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions extra-municipales de l'environnement
79

Procès verbaux des réunions de la commission enseignement. Procès verbaux du Conseil d'Administration du lycée Jean-Baptiste Dumas
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux des réunions de la commission enseignement....
80

Procès verbaux (P.V.) des commissions communales d'urbanisme
Cote
1W809 Bis
 Date
27 août 1987 - 21 février 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux (P.V.) des commissions communales d'urbanisme