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1

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers

Date

1911 - 1925

Cote

1W313

2

Rapport présenté par la commission extra-municipale des eaux au conseil municipal d'Alais

Date

Avril 1912

Cote

1W116

3

Délibérations de la Commission des Finances

Date

1916 - 1926

Cote

1W313

4

Procès-verbal de la commission des travaux publics

Date

1940 - 1949

Cote

1W294

5

Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297

6

Délibérations, commissions et délégations : 1944-1952

Date

1944 - 1952

Cote

1W297

7

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

8

Procès-verbal de la commission des finances et du personnel

Date

1947

Cote

1W294

9

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

10

Création de la commission extra municipale d'études à caractère économique. Renseignements sur l'emploi et la vie économique à Alès. Procès verbaux de réunions

Date

1965 - 1971

Cote

2W596

11

Composition de la commission communale des impôts directs

Date

1965 - 1983

Cote

1W232

12

Opuscule réalisé par la Commission des travaux sur les travaux effectués en 1965, à faire en 1966

Date

1965 - 1966

Cote

2W202

13

Compte rendu de la Commission d'Action Sociale

Date

1966

Cote

1W694

14

Procès verbaux Commission de l'enseignement

Date

1966 - 1969

Cote

2W202

15

Compte rendu de la Commission d'Aide Sociale, de la Commission d'Action Sociale et de l'Enfance

Date

1967

Cote

1W694

16

Compte rendu de la Commission sociale

Date

1968

Cote

1W694

17

Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie

Date

21 mars 1969

Cote

2W507

18

Piscine de la Prairie : Propositions de la Commission municipale des sports sur l'inauguration et le fonctionnement

Date

21 mars 1969

Cote

2W184

19

Commission Enseignement : Procès Verbaux

Date

1970 - 1988

Cote

2W411

20

Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale

Date

1971 - 1987

Cote

1W929

21

Compte rendu de la Commission sociale

Date

1971

Cote

1W694

22

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal

Date

1971 - 1987

Cote

2W596

23

Commission des affaires culturelles : Procès-Verbaux et compte rendus

Date

1971 - 1990

Cote

2W448

24

Compte rendu de la commission d'aide sociale

Date

1972

Cote

1W694

25

Visites de contrôle de la commission auxiliaire de sécurité

Date

Entre le 14 octobre 1972 et le 16 juillet 1980

Cote

4W40

26

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales. Commission d'aide sociale

Date

1973

Cote

1W694

27

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal

Date

1974 - 1977

Cote

2W596

28

Visites de contrôle de la commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

Entre le 07 avril 1975 et le 19 août 1983

Cote

4W43

29

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales

Date

1976

Cote

1W694

30

Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

4 mai 1976 - 6 décembre 1977

Cote

2W249

31

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale

Date

1977

Cote

1W694

32

Commission de l'urbanisme et de l'habitat : Procès Verbal

Date

1977 - 1988

Cote

2W745

33

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale

Date

1978

Cote

1W694

34

Compte rendu de la Commission Sociale et de la Commission des Oeuvres Sociale. Bilan Bureau d'Aide Sociale

Date

1979

Cote

1W694

35

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal

Date

1979 - 1987

Cote

2W596

36

Commission extra-municipale du théâtre

Date

1980 - 1987

Cote

2W210

37

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1980

Cote

1W694

38

Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1981 - 1982

Cote

2W251

39

Compte rendu de la Commission sociale. Rapport d'activité du Bureau d'Aide Sociale

Date

1981

Cote

1W694

40

Commission Information : Procès verbal

Date

3 juin 1981

Cote

2W596

41

Compte rendu de la Commission Sociale. Bilan social. Bilan social des personnes âgées

Date

1982

Cote

1W694

42

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596

43

Préparation Commission Finances

Date

1983 - 1985

Cote

1W873

44

Commission travaux publics : Procès verbaux

Date

1983 - 1987

Cote

2W596

45

Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques : Procès verbal

Date

1983 - 1987

Cote

2W596

46

Compte-Rendu Commission extra-municipale des affaires économiques

Date

1983 - 1987

Cote

1W458

47

Commission extra municipale "Hygiène Santé" : Procès verbaux

Date

1983 - 1985

Cote

2W596

48

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1983 - 1984

Cote

2W248

49

Compte rendu de la Commission Sociale : Proposition de tarifs, révision carte municipale, bourse colonie de vacances

Date

1983

Cote

1W694

50

Répertoire commission de sécurité Nîmes

Date

1984-1990

Cote

4W43

51

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694

52

C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques : 11/10/1984, 05/11/1985, 11/02/1986, 17/04/1986, 23/01/1987, 01/04/1987, 24/06/1987. Dossiers *Réaménagement de la Maréchale et du Bosquet (Démarche programmatique et projet de programme : Juin 1987, les Jardins de la Révolution). *Aménagement artistique du carrefour Berthole (1ère phase de concours : 24/01/1987, travail de synthèse et concours)

Date

1984-1987

Cote

Dépôt 52-18 (2)

53

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1985 - 1986

Cote

2W249

54

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1985

Cote

1W694

55

Compte-rendu de la commission Environnement - Santé

Date

13-03-1985 09-07-1987

Cote

4W709

56

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

57

Commission de surveillance des transports urbains : Procès verbaux

Date

1986 - 1987

Cote

2W596

58

Groupe de travail et commission de surveillance des transports urbains (dossiers service instructeur)

Date

1986 - 1988

Cote

1W368

59

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

Date

1987 - 1989

Cote

2W377

60

Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux

Date

1987 - 1988

Cote

2W596

61

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)

Date

1987 - 1997

Cote

2W932

62

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1987

Cote

1W694

63

Compte-rendu Commission Enseignement 1987

Date

1987 (02/02,31/03,24/11,08/12)

Cote

5W794

64

Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts

Date

1988-1989

Cote

3W755

65

Commissions de l'urbanisme

Date

1988 - 1991

Cote

2W942

66

Commission communale de prévention des risques majeurs : création (18 novembre 1988), réunions (collection incomplète)

Date

1988 - 1997

Cote

2W932

67

Compte-rendu Commission Enseignement 1988

Date

1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)

Cote

5W794

68

Compte-rendu de la Commission des Affaires Culturelles. Réunion des services culturels, enseignement et associations culturelles (19/01/1989)

Date

09/06/1988 - 31/01/1995

Cote

5W191

69

Compte-rendu du Conseil Municipal 1988-1994

Date

22-06-1988 11-07-1994

Cote

4W690

70

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

71

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

Date

1989

Cote

2W249

72

Commission logement habitat

Date

1989

Cote

2W942

73

Compte rendu commission des travaux

Date

1989 - 1991

Cote

2W942

74

Commission municipale des sports

Date

1989 - 1993

Cote

2W942

75

Commission des Finances : comptes rendus

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

76

Comptes rendus de la Commission extra-municipale Hygiène-Santé

Date

1989 - 1990

Cote

2W967

77

Commission action économique et tourisme

Date

1989 - 1991

Cote

2W942

78

Commissions extra-municipales de l'environnement

Date

1989-1995

Cote

3W755

79

Procès verbaux des réunions de la commission enseignement. Procès verbaux du Conseil d'Administration du lycée Jean-Baptiste Dumas

Date

1989 - 1991

Cote

2W942

80

Procès verbaux (P.V.) des commissions communales d'urbanisme

Date

27 août 1987 - 21 février 1989

Cote

1W809 Bis