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Résultats de la recherche

1

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers

Date

1911 - 1925

Cote

1W313

2

Rapport présenté par la commission extra-municipale des eaux au conseil municipal d'Alais

Date

Avril 1912

Cote

1W116

3

Délibérations de la Commission des Finances

Date

1916 - 1926

Cote

1W313

4

Procès-verbal de la commission des travaux publics

Date

1940 - 1949

Cote

1W294

5

Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297

6

Délibérations, commissions et délégations : 1944-1952

Date

1944 - 1952

Cote

1W297

7

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

8

Procès-verbal de la commission des finances et du personnel

Date

1947

Cote

1W294

9

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

10

Création de la commission extra municipale d'études à caractère économique. Renseignements sur l'emploi et la vie économique à Alès. Procès verbaux de réunions

Date

1965 - 1971

Cote

2W596

11

Composition de la commission communale des impôts directs

Date

1965 - 1983

Cote

1W232

12

Opuscule réalisé par la Commission des travaux sur les travaux effectués en 1965, à faire en 1966

Date

1965 - 1966

Cote

2W202

13

Compte rendu de la Commission d'Action Sociale

Date

1966

Cote

1W694

14

Procès verbaux Commission de l'enseignement

Date

1966 - 1969

Cote

2W202

15

Compte rendu de la Commission d'Aide Sociale, de la Commission d'Action Sociale et de l'Enfance

Date

1967

Cote

1W694

16

Compte rendu de la Commission sociale

Date

1968

Cote

1W694

17

Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie

Date

21 mars 1969

Cote

2W507

18

Piscine de la Prairie : Propositions de la Commission municipale des sports sur l'inauguration et le fonctionnement

Date

21 mars 1969

Cote

2W184

19

Commission Enseignement : Procès Verbaux

Date

1970 - 1988

Cote

2W411

20

Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale

Date

1971 - 1987

Cote

1W929

21

Compte rendu de la Commission sociale

Date

1971

Cote

1W694

22

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal

Date

1971 - 1987

Cote

2W596

23

Commission des affaires culturelles : Procès-Verbaux et compte rendus

Date

1971 - 1990

Cote

2W448

24

Compte rendu de la commission d'aide sociale

Date

1972

Cote

1W694

25

Visites de contrôle de la commission auxiliaire de sécurité

Date

Entre le 14 octobre 1972 et le 16 juillet 1980

Cote

4W40

26

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales. Commission d'aide sociale

Date

1973

Cote

1W694

27

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal

Date

1974 - 1977

Cote

2W596

28

Visites de contrôle de la commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

Entre le 07 avril 1975 et le 19 août 1983

Cote

4W43

29

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales

Date

1976

Cote

1W694

30

Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

4 mai 1976 - 6 décembre 1977

Cote

2W249

31

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale

Date

1977

Cote

1W694

32

Commission de l'urbanisme et de l'habitat : Procès Verbal

Date

1977 - 1988

Cote

2W745

33

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale

Date

1978

Cote

1W694

34

Compte rendu de la Commission Sociale et de la Commission des Oeuvres Sociale. Bilan Bureau d'Aide Sociale

Date

1979

Cote

1W694

35

Commission Enfance, Jeunesse, Sports : Procès Verbal

Date

1979 - 1987

Cote

2W596

36

Commission extra-municipale du théâtre

Date

1980 - 1987

Cote

2W210

37

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1980

Cote

1W694

38

Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1981 - 1982

Cote

2W251

39

Compte rendu de la Commission sociale. Rapport d'activité du Bureau d'Aide Sociale

Date

1981

Cote

1W694

40

Commission Information : Procès verbal

Date

3 juin 1981

Cote

2W596