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Résultats de la recherche

1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Instructions et affiches, listes électorales, procès verbaux

Date

7 décembre 1947, 11 janvier 1948

Cote

2W415

2

Election consulaire du 13 octobre au 3 novembre, Candidature Gérard GANDON

Date

01/01/1900

Cote

REV 14

3

Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)

Date

1945 - 1973

Cote

1W865

4

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

16 décembre 1945

Cote

2W415

5

Chambre de Commerce : Listes électorales

Date

1946

Cote

2W476

6

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches, instructions, candidatures, listes électorales, cartes d'électeurs, Procès Verbaux

Date

3 décembre 1950

Cote

2W442

7

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1951

Cote

2W415

8

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Procès Verbaux

Date

2 décembre 1951

Cote

2W415

9

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis

10

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbal

Date

6 décembre 1953

Cote

2W415 Bis

11

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbal

Date

5 décembre 1954

Cote

2W415 Bis

12

Chambre de Commerce : Elections : Procès Verbaux

Date

4 et 18 décembre 1955

Cote

2W415 Bis

13

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis

14

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

15

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

1er juin 1958

Cote

2W415 Bis

16

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

3 décembre 1959

Cote

2W415 Bis

17

Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes électorales)

Date

21 et 22 Novembre 1961, 17 Novembre 1964

Cote

1W79

18

Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes électorales)

Date

1967, 30 Novembre et 21 Décembre 1970

Cote

1W79

19

Chambre de commerce et d'industrie : chauffage ventilation

Date

20 août 1973

Cote

1W893

20

Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin, affiches, listes et procès verbal

Date

11 février 1974

Cote

2W267