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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordre du jour Perbost. Accepté par le Maire. Nominations et créations d'emplois.
Cote
I D 69
 Date
28/02/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Ordre du jour Perbost. Accepté par le Maire. Nominations...
2

Rectification au procès verbal.
Cote
I D 69
 Date
28/02/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Rectification au procès verbal.
3

Ordre du jour Pariel, Donnat et Brisse. Contestation de l'administration de Mr le Maire.
Cote
I D 69
 Date
28/02/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Ordre du jour Pariel, Donnat et Brisse. Contestation...
4

Question Pariel traitée en conseil municipal.
Cote
I D 69
 Date
28/02/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question Pariel traitée en conseil municipal.
5

Question de l'eau. Remboursement des frais de voyage de Mr Houdry.
Cote
I D 69
 Date
03/04/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question de l'eau. Remboursement des frais de voyage...
6

Nomination de Mr Boudon, membre de la commission des finances.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Nomination de Mr Boudon, membre de la commission des...
7

Exposition clôture.
Cote
I D 69
 Date
12/06/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Exposition clôture.
8

Dérogations soumises à la commission.
Cote
I D 69
 Date
12/06/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Dérogations soumises à la commission.
9

Commission extra municipale. Composition des représentants de divers quartiers.
Cote
I D 69
 Date
02/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Commission extra municipale. Composition des représentants...
10

Assistance par le travail.
Cote
I D 69
 Date
16/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Assistance par le travail.
11

Désignation de deux adjoints provisoires en remplacements des élus partis à la guerre.
Cote
I D 69
 Date
06/09/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Désignation de deux adjoints provisoires en remplacements...
12

Nomination de deux adjoints provisoires par le préfet.
Cote
I D 69
 Date
07/09/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Nomination de deux adjoints provisoires par le préfet.
13

Installation des deux adjoints.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Installation des deux adjoints.
14

Commission cantonale. Remboursement des allocations trop perçues.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Commission cantonale. Remboursement des allocations...
15

Remerciements à Mr de Ramel, suite à la mise à disposition de son château de Rivières de Theyrargues pour les orphelins.
Cote
I D 69
 Date
22/10/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Remerciements à Mr de Ramel, suite à la mise à disposition...
16

Félicitations à Mr Boissier pour services rendus à la municipalité.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Félicitations à Mr Boissier pour services rendus à...
17

Répartiteurs. Titulaires. Suppléants.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Répartiteurs. Titulaires. Suppléants.
18

Demande Ferrand. Ajournée.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Demande Ferrand. Ajournée.
19

Achats de bancs
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Achats de bancs
20

Demande M. Cabane et demande des gardes-champêtres renvoyées après les hostilités.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Demande M. Cabane et demande des gardes-champêtres...