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1

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Comptes rendus de réunions

Date

1992 - 1993

Cote

1W702

2

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Courrier, inspections, règlement

Date

1991 - 1994

Cote

1W702

3

Rapport sur les accidents du travail en Mairie d'Alès

Date

Mars 1991

Cote

2W380

4

Comptes rendus visites de la Commission d'Hygiène, Sécurité et des conditions de travail

Date

17 mai 1993

Cote

3W236

5

Réunion préparatoire du C.H.S.C.T.

Date

28-11-1997

Cote

4W654

6

Problème du ramassage des seringues usagées

Date

1994

Cote

4W894

7

Représentants au C.H.S.C.T.

Date

1995-1996

Cote

4W894

8

Règlement intérieur Hygiène Sécurité Conditions de travail en Mairie d'Alès (1993), fonctionnement, modèles

Date

1992-1993

Cote

4W894

9

Réunions du C.H.S.C.T.

Date

1993-1997

Cote

4W894

10

Réaménagement des locaux de peinture au Centre Technique Municipal (C.T.M.)

Date

décembre 1993

Cote

4W894

11

Nécessité de réaménagement du local Signalisation Electricité Réseaux

Date

1995

Cote

4W894

12

Notes de service relatives à la dotation des Services Techniques en chaussures de sécurité

Date

02-03-1995

Cote

4W894

13

Notes de service relatives à l'hygiène et la sécurité

Date

1992-1997

Cote

4W894

14

Etude des conditions de travail Duplication - Imprimerie. Cas d'intoxication (dossier médical)

Date

1994-1995

Cote

4W894

15

Infos santé au travail - Sécurité au travail

Date

2002-2009

Cote

5W321

16

Etude sur la prévention des risques professionnels (Hygiène et sécurité - CDG 30) Etude par service : Espaces verts

Date

Septembre-Décembre 2000

Cote

5W953

17

Formation « Evaluation des risques professionnels ». Réunions du groupe de travail

Date

13/01/2004 04/03/2004

Cote

5W978

18

Création d'un groupe de travail Alcool

Date

1998-2000

Cote

5W979

19

Réunions du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Date

1997-2001

Cote

6W212

20

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

Date

09/04, 10/04, 09/07/2002

Cote

6W686 bis