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1

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Courrier, inspections, règlement

Date

1991 - 1994

Cote

1W702

2

Rapport sur les accidents du travail en Mairie d'Alès

Date

Mars 1991

Cote

2W380

3

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Comptes rendus de réunions

Date

1992 - 1993

Cote

1W702

4

Règlement intérieur Hygiène Sécurité Conditions de travail en Mairie d'Alès (1993), fonctionnement, modèles

Date

1992-1993

Cote

4W894

5

Notes de service relatives à l'hygiène et la sécurité

Date

1992-1997

Cote

4W894

6

Réunions du C.H.S.C.T.

Date

1993-1997

Cote

4W894

7

Comptes rendus visites de la Commission d'Hygiène, Sécurité et des conditions de travail

Date

17 mai 1993

Cote

3W236

8

Réaménagement des locaux de peinture au Centre Technique Municipal (C.T.M.)

Date

décembre 1993

Cote

4W894

9

Etude des conditions de travail Duplication - Imprimerie. Cas d'intoxication (dossier médical)

Date

1994-1995

Cote

4W894

10

Représentants au C.H.S.C.T.

Date

1995-1996

Cote

4W894

11

Notes de service relatives à la dotation des Services Techniques en chaussures de sécurité

Date

02-03-1995

Cote

4W894

12

Réunions du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Date

1997-2001

Cote

6W212

13

Réunion préparatoire du C.H.S.C.T.

Date

28-11-1997

Cote

4W654

14

Création d'un groupe de travail Alcool

Date

1998-2000

Cote

5W979

15

Etude sur la prévention des risques professionnels (Hygiène et sécurité - CDG 30) Etude par service : Espaces verts

Date

Septembre-Décembre 2000

Cote

5W953

16

Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations

Date

mardi 18 décembre 2001

Cote

6W686 bis

17

Infos santé au travail - Sécurité au travail

Date

2002-2009

Cote

5W321

18

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

Date

09/04, 10/04, 09/07/2002

Cote

6W686 bis

19

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

6W686 bis

20

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 19 décembre 2002

Cote

6W686 bis