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1

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Courrier, inspections, règlement

Date

1991 - 1994

Cote

1W702

2

Rapport sur les accidents du travail en Mairie d'Alès

Date

Mars 1991

Cote

2W380

3

Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Comptes rendus de réunions

Date

1992 - 1993

Cote

1W702

4

Règlement intérieur Hygiène Sécurité Conditions de travail en Mairie d'Alès (1993), fonctionnement, modèles

Date

1992-1993

Cote

4W894

5

Notes de service relatives à l'hygiène et la sécurité

Date

1992-1997

Cote

4W894

6

Réunions du C.H.S.C.T.

Date

1993-1997

Cote

4W894

7

Comptes rendus visites de la Commission d'Hygiène, Sécurité et des conditions de travail

Date

17 mai 1993

Cote

3W236

8

Réaménagement des locaux de peinture au Centre Technique Municipal (C.T.M.)

Date

décembre 1993

Cote

4W894

9

Etude des conditions de travail Duplication - Imprimerie. Cas d'intoxication (dossier médical)

Date

1994-1995

Cote

4W894

10

Représentants au C.H.S.C.T.

Date

1995-1996

Cote

4W894

11

Notes de service relatives à la dotation des Services Techniques en chaussures de sécurité

Date

02-03-1995

Cote

4W894

12

Réunions du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Date

1997-2001

Cote

6W212

13

Réunion préparatoire du C.H.S.C.T.

Date

28-11-1997

Cote

4W654

14

Création d'un groupe de travail Alcool

Date

1998-2000

Cote

5W979

15

Etude sur la prévention des risques professionnels (Hygiène et sécurité - CDG 30) Etude par service : Espaces verts

Date

Septembre-Décembre 2000

Cote

5W953

16

Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations

Date

mardi 18 décembre 2001

Cote

6W686 bis

17

Infos santé au travail - Sécurité au travail

Date

2002-2009

Cote

5W321

18

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

Date

09/04, 10/04, 09/07/2002

Cote

6W686 bis

19

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

6W686 bis

20

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 19 décembre 2002

Cote

6W686 bis

21

Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.

Date

2003-2004

Cote

6W701

22

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 24 avril 2003

Cote

6W701

23

Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident du travail : dossier préparatoire

Date

vendredi 20 juin 2003

Cote

6W701

24

Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu

Date

jeudi 18 décembre 2003

Cote

6W701

25

Formation « Evaluation des risques professionnels ». Réunions du groupe de travail

Date

13/01/2004 04/03/2004

Cote

5W978

26

Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation

Date

jeudi 29 avril 2004

Cote

6W701

27

Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu

Date

jeudi 25 novembre 2004

Cote

6W701

28

Problème du ramassage des seringues usagées

Date

1994

Cote

4W894

29

Nécessité de réaménagement du local Signalisation Electricité Réseaux

Date

1995

Cote

4W894