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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conventions, baux
Cote
6W126
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions, baux
2

Conventions, baux, prestations en nature aux associations
Cote
6W126
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions, baux, prestations en nature aux associations
3

Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis. Contrat de bail. Certificats administratifs
Cote
5W541
 Date
1995 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis....
4

Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard Victor Hugo pour le service Economique : Cabinet AGMO. Factures
Cote
5W507
 Date
samedi 1er juillet 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard...
5

Baux, convention de location : Station "Shell", avenue Carnot
Cote
1W637
 Date
1955 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Station "Shell", avenue...
6

Baux, convention de location : Théâtre municipal : buvette, appel à concurrence.
Cote
1W637
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Théâtre municipal :...
7

Cours professionnels agricoles : correspondance
Cote
1W638
 Date
6 février 1968 - 23 mars 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cours professionnels agricoles : correspondance
8

Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue d'Avéjan
Cote
1W637
 Date
1942 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue...
9

Location de l'ex-école de Tamaris
Cote- Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'ex-école de Tamaris
10

Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes
Cote- Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location et acte de vente de l'immeuble situé route...
11

Certificat de bail verbal concernant différents immeubles du périmètre de l'extension de la rénovation urbaine
Cote- Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Certificat de bail verbal concernant différents immeubles...
12

Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue de la Prairie (avenue Jules Guesde)
Cote- Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue...
13

Repertoire des biens municipaux loués
Cote- Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Repertoire des biens municipaux loués
14

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)
Cote- Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
15

Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
Cote- Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
16

Location de différents locaux dont les bâtiments de l'ancien lycée loués à l'O.P.H.L.M. pour le relogement des prêtres catholiques habitant la cure
Cote- Date
1962 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de différents locaux dont les bâtiments de...
17

Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au Grand Air", immeuble à Luc
Cote
1W637
 Date
1945 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au...
18

Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie
Cote- Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie
19

Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde, 21 rue de la Galère, 33 rue Cazot, 28 rue de la Bouquerie
Cote- Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde,...
20

Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne
Cote- Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne