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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.
Cote
I D 69
 Date
24/02/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
2

Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
3

Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
4

Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
5

Chemins vicinaux. Budget 1940
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Chemins vicinaux. Budget 1940
6

Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
7

Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
8

Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
9

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
10

Budget 2015. Budget primitif.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Budget 2015. Budget primitif.
11

Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux
Cote
I D 79
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
12

Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
13

Comptes administratifs de 1915. Commune.
Cote
I D 70
 Date
06/06/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Comptes administratifs de 1915. Commune.
14

Legs Elise Aldebert
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Legs Elise Aldebert
15

Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers
Cote
I D 77
 Date
13/01/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
16

Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
Cote
I D 77
 Date
24/05/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
17

Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
Cote
I D 79 bis
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
18

Redevance gaz
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Redevance gaz
19

Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
20

9ème section. Divers
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 9ème section. Divers
21

Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.
22

Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de matériaux de construction
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de...
23

Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles " Ista " pour l'école pratique
Cote
I D 77
 Date
14/03/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles "...
24

Chemins vicinaux. Budget primitif 1942
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Chemins vicinaux. Budget primitif 1942
25

Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur
Cote
I D 79
 Date
19/11/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur
26

Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.
Cote
I D 69
 Date
09/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien...
27

Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de jeunes filles internat et externat.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de...
28

Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
Cote
I D 69
 Date
04/07/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
29

Budget additionnel 1942
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Budget additionnel 1942
30

Budget vicinal
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Budget vicinal
31

Compte administratif du maire. Exercice 1942
Cote
I D 79
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Compte administratif du maire. Exercice 1942
32

Indemnité de déplacements
Cote
I D 77
 Date
04/06/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Indemnité de déplacements
33

Collège de jeunes filles. Budget de 1918.
Cote
I D 70
 Date
21/12/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Collège de jeunes filles. Budget de 1918.
34

Budget primitif 1917. Recettes.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Budget primitif 1917. Recettes.
35

Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures de produits d'entretien
Cote
I D 77
 Date
03/03/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures...
36

Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur pour l'entretien
Cote
I D 77
 Date
14/09/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur...
37

Budget additionnel 1940
Cote
I D 77
 Date
04/06/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Budget additionnel 1940
38

Réparation portail du lycée J.B. Dumas
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Réparation portail du lycée J.B. Dumas
39

Indemnité de déplacement à M. Marquet
Cote
I D 77
 Date
26/02/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Indemnité de déplacement à M. Marquet
40

Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés
Cote
I D 77
 Date
23/12/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés
41

Hôpital hospice. Budget primitif de 1942
Cote
I D 77
 Date
28/02/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Hôpital hospice. Budget primitif de 1942
42

Achat de bois pour chauffage
Cote
I D 77
 Date
06/07/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Achat de bois pour chauffage
43

Commission administrative du Bureau de Bienfaisance
Cote
I D 79
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Commission administrative du Bureau de Bienfaisance
44

Traité de gré à gré avec Bardin et Arlaud pour fournitures de construction
Cote
I D 77
 Date
18/04/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Traité de gré à gré avec Bardin et Arlaud pour fournitures...
45

Dépenses de l'exercice 1916.
Cote
I D 70
 Date
14/04/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Dépenses de l'exercice 1916.
46

Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
Cote
I D 69
 Date
16/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
47

Marché de gré à gré avec la Société Sovel pour fourniture de trois véhicules électriques
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Marché de gré à gré avec la Société Sovel pour fourniture...
48

Avis favorable. Délibération de la commission administrative des hospices
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Avis favorable. Délibération de la commission administrative...
49

Indemnité pour frais d'analyse. Eaux de la Tour
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Indemnité pour frais d'analyse. Eaux de la Tour
50

Affaire Capelle. Conseil d'Etat
Cote
I D 77
 Date
25/07/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Affaire Capelle. Conseil d'Etat
51

Participation de la commune aux frais de réparation du clocher de la cathédrale d'Alès
Cote
I D 79
 Date
29/01/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Participation de la commune aux frais de réparation...
52

Traité de gré à gré avec Louis Blachère relatif au monopole d'affichage
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Traité de gré à gré avec Louis Blachère relatif au...
53

Achat d'un cheval. Traité Gévaudan négociant en bestiaux
Cote
I D 77
 Date
14/09/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Achat d'un cheval. Traité Gévaudan négociant en bestiaux
54

Budget supplémentaire de 1914. Observations.
Cote
I D 69
 Date
22/10/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Budget supplémentaire de 1914. Observations.
55

Indemnité à l'olympique alésien pour travaux
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Indemnité à l'olympique alésien pour travaux
56

Indemnité intérim au Receveur des Hospices. Recette municipale
Cote
I D 77
 Date
06/11/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Indemnité intérim au Receveur des Hospices. Recette...
57

6ème section. Assistance publique
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 6ème section. Assistance publique
58

Société d'Energie Industrielle. Occupation du domaine communal, année 1942
Cote
I D 77
 Date
31/01/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Société d'Energie Industrielle. Occupation du domaine...
59

Relèvement des tarifs des Régies Municipales
Cote
I D 79
 Date
30/12/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Relèvement des tarifs des Régies Municipales
60

Traité de gré à gré avec Mrs Sugier pour fourniture de carburant
Cote
I D 77
 Date
15/05/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Traité de gré à gré avec Mrs Sugier pour fourniture...
61

Traité de gré à gré avec M. Simon agent des mines de la Grand-Combe pour fourniture de charbon
Cote
I D 77
 Date
25/07/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Traité de gré à gré avec M. Simon agent des mines de...
62

Travaux de forestage. Traité Roux Henri
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Travaux de forestage. Traité Roux Henri
63

Vote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Vote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
64

Compte de gestion du Receveur Municipal. Exercice 1916. Commune.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Compte de gestion du Receveur Municipal. Exercice 1916....
65

Traité de gré à gré, Bardin et Arlaud fourniture de matériaux nécessaire aux divers services municipaux
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Traité de gré à gré, Bardin et Arlaud fourniture de...
66

Frais de grève. Ouverture d'un crédit.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Frais de grève. Ouverture d'un crédit.
67

Etude signalisation agglomérations participation de la commune
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Etude signalisation agglomérations participation de...
68

Frais de procès avancés par le trésor
Cote
I D 77
 Date
05/10/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Frais de procès avancés par le trésor
69

Traité de gré à gré avec M. Granier bois et quincaillerie à Alès pour fournitures de marchandises diverses
Cote
I D 77
 Date
07/10/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Traité de gré à gré avec M. Granier bois et quincaillerie...
70

Mme Marguerite Hours traité de gré à gré pour fourniture de fourrage et de paille
Cote
I D 79
 Date
30/12/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Mme Marguerite Hours traité de gré à gré pour fourniture...
71

Ravitaillement. Ouverture de crédit
Cote
I D 77
 Date
14/03/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Ravitaillement. Ouverture de crédit
72

Chemins vicinaux. Budget supplémentaire.
Cote
I D 70
 Date
05/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Chemins vicinaux. Budget supplémentaire.
73

Traité de gré à gré. Société du Gaz
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Traité de gré à gré. Société du Gaz
74

Allocation pour achat de livres
Cote
I D 77
 Date
14/09/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Allocation pour achat de livres
75

Rappel d'indemnité à Mrs Brun et Larguier
Cote
I D 77
 Date
18/11/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Rappel d'indemnité à Mrs Brun et Larguier
76

Indemnités diverses à payer à la ville
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Indemnités diverses à payer à la ville
77

Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre
78

Etude des dispensaires de la région lyonnaise
Cote
I D 79
 Date
05/02/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Etude des dispensaires de la région lyonnaise
79

Comptes de gestion. Exercice 1917. Commune.
Cote
I D 70
 Date
05/06
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Comptes de gestion. Exercice 1917. Commune.
80

Indemnités pour travaux insalubres aux ouvriers travaillant dans les égouts de la ville
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Indemnités pour travaux insalubres aux ouvriers travaillant...