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384 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.
Cote
I D 69
 Date
24/02/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
2

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
3

Budget 2015. Budget primitif.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Budget 2015. Budget primitif.
4

9ème section. Divers
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 9ème section. Divers
5

Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.
Cote
I D 69
 Date
09/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien...
6

Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de jeunes filles internat et externat.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de...
7

Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
Cote
I D 69
 Date
04/07/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
8

Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
Cote
I D 69
 Date
16/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
9

Budget supplémentaire de 1914. Observations.
Cote
I D 69
 Date
22/10/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Budget supplémentaire de 1914. Observations.
10

6ème section. Assistance publique
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 6ème section. Assistance publique
11

Frais de grève. Ouverture d'un crédit.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Frais de grève. Ouverture d'un crédit.
12

Bureau d'assistance. Budget 1916. Rejeté car pris en charge par le Bureau de Bienfaisance.
Cote
I D 69
 Date
27/07/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Bureau d'assistance. Budget 1916. Rejeté car pris en...
13

Budget des chemins vicinaux pour 1916.
Cote
I D 69
 Date
27/07/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Budget des chemins vicinaux pour 1916.
14

7ème section. Immeubles communaux
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 7ème section. Immeubles communaux
15

3ème section. Voiries et eaux
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 3ème section. Voiries et eaux
16

Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1913.
17

Paiement des frais d'extrême urgence nécessités par la mobilisation.
Cote
I D 69
 Date
16/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Paiement des frais d'extrême urgence nécessités par...
18

Equipement des agents maintenus.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Equipement des agents maintenus.
19

Collège de jeunes filles. Budget de 1915.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Collège de jeunes filles. Budget de 1915.
20

Frais d'assistance médicale gratuite, supportés par le budget.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Frais d'assistance médicale gratuite, supportés par...