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384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budget additionnel pour l'exercice 1915.
Cote
I D 69
 Date
23/10/2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Budget additionnel pour l'exercice 1915.
2

Indemnité à l'olympique alésien pour travaux
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Indemnité à l'olympique alésien pour travaux
3

Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre
4

Médaille d'honneur. Indemnité aux employés municipaux titulaires ou retraités
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Médaille d'honneur. Indemnité aux employés municipaux...
5

Indemnité au gérant de la cabine téléphonique Montée de Silhol
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Indemnité au gérant de la cabine téléphonique Montée...
6

Indemnité exceptionnelle à M. Chrosel et Melle Laignelat
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Indemnité exceptionnelle à M. Chrosel et Melle Laignelat
7

Enfance Ouvrière au Grand Air. Traité de gré à gré pour l'envoi d'enfants de le commune dans ses colonies de vacances
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Enfance Ouvrière au Grand Air. Traité de gré à gré...
8

Cotisation amicale des maires
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Cotisation amicale des maires
9

Réfection des bâtiments communaux endommagés par l'occupation des troupes allemandes
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Réfection des bâtiments communaux endommagés par l'occupation...
10

Conduite d'eau. Avenue de la Gare. Montant du projet
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Conduite d'eau. Avenue de la Gare. Montant du projet
11

Demande préfecture du Gard pour Centre d'Orientation Professionnelle
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Demande préfecture du Gard pour Centre d'Orientation...
12

Indemnité dûe au maire et aux adjoints
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Indemnité dûe au maire et aux adjoints
13

Société scientifique et littéraire. Transformation de logement. Avis favorable
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Société scientifique et littéraire. Transformation...
14

Plan Fournier. Honoraires
Cote
I D 79 bis
 Date
16/01/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Plan Fournier. Honoraires
15

Voeu d'indemniser tous les emprisonnés, internés, déportés et révoqués
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Voeu d'indemniser tous les emprisonnés, internés, déportés...
16

Cote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Cote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
17

Contribution exceptionnelle. Gaz. Nouvelle valeur
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Contribution exceptionnelle. Gaz. Nouvelle valeur
18

Budget primitif de 1945
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Budget primitif de 1945
19

Budget primitif du Bureau de Bienfaisance
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Budget primitif du Bureau de Bienfaisance
20

Avis favorable. Budget primitif de l'hôpital. Exercice 1945
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Avis favorable. Budget primitif de l'hôpital. Exercice...