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384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché de gré à gré avec la Société d'Energie Industrielle
Cote
I D 79
 Date
09/10/942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Marché de gré à gré avec la Société d'Energie Industrielle
2

Cotes irrécouvrables admises en non valeur pour les taxes de désinfection et le collège de jeunes filles.
Cote
I D 69
 Date
11/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Cotes irrécouvrables admises en non valeur pour les...
3

Achats de médailles pour chiens.
Cote
I D 69
 Date
11/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Achats de médailles pour chiens.
4

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
5

Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1913.
6

Frais d'assistance médicale gratuite, supportés par le budget.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Frais d'assistance médicale gratuite, supportés par...
7

Compte administratif pour l'internat municipal du collège de jeunes filles. Exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte administratif pour l'internat municipal du collège...
8

Etat de frais Reboul, notaire.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Etat de frais Reboul, notaire.
9

Compte de gestion pour l'internat et externat municipal du collège de jeunes filles. Exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte de gestion pour l'internat et externat municipal...
10

Compte administratif du Maire pour la commune. Exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Compte administratif du Maire pour la commune. Exercice...
11

Budget supplémentaire du collège de Jeunes filles. Exercice 1914. Externat.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Budget supplémentaire du collège de Jeunes filles....
12

Question de Mr Levy sur la suppression des représentations du Grand Opéra renvoyée au budget de 1915.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question de Mr Levy sur la suppression des représentations...
13

Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
Cote
I D 69
 Date
04/07/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
14

Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.
Cote
I D 69
 Date
09/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien...
15

Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
Cote
I D 69
 Date
16/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
16

Paiement des frais d'extrême urgence nécessités par la mobilisation.
Cote
I D 69
 Date
16/08/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Paiement des frais d'extrême urgence nécessités par...
17

Budget supplémentaire de 1914. Observations.
Cote
I D 69
 Date
22/10/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Budget supplémentaire de 1914. Observations.
18

Budget 2015. Budget primitif.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Budget 2015. Budget primitif.
19

9ème section. Divers
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 9ème section. Divers
20

6ème section. Assistance publique
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 6ème section. Assistance publique