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Résultats de la recherche

1

Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69

2

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

3

Budget 2015. Budget primitif.

Date

24/11/1914

Cote

I D 69

4

9ème section. Divers

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

5

Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.

Date

09/08/1914

Cote

I D 69

6

Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de jeunes filles internat et externat.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69

7

Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.

Date

04/07/1914

Cote

I D 69

8

Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.

Date

16/08/1914

Cote

I D 69

9

Budget supplémentaire de 1914. Observations.

Date

22/10/1914

Cote

I D 69

10

6ème section. Assistance publique

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

11

Frais de grève. Ouverture d'un crédit.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

12

Bureau d'assistance. Budget 1916. Rejeté car pris en charge par le Bureau de Bienfaisance.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69

13

Budget des chemins vicinaux pour 1916.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69

14

7ème section. Immeubles communaux

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

15

3ème section. Voiries et eaux

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

16

Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1913.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

17

Paiement des frais d'extrême urgence nécessités par la mobilisation.

Date

16/08/1914

Cote

I D 69

18

Equipement des agents maintenus.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

19

Collège de jeunes filles. Budget de 1915.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

20

Frais d'assistance médicale gratuite, supportés par le budget.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69