BUDGET - Recherche

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1
Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
2
Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

Date

27/11/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
3
Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
4
Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
5
Chemins vicinaux. Budget 1940

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Chemins vicinaux. Budget 1940
6
Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
7
Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
8
Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
9
Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
10
Budget 2015. Budget primitif.

Date

24/11/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Budget 2015. Budget primitif.
11
Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

Date

03/10/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
12
Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

Date

16/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
13
Comptes administratifs de 1915. Commune.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Comptes administratifs de 1915. Commune.
14
Legs Elise Aldebert

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Legs Elise Aldebert
15
Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

Date

13/01/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
16
Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

Date

24/05/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
17
Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

Date

03/10/1944

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
18
Redevance gaz

Date

06/03/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Redevance gaz
19
Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
20
9ème section. Divers

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
- 9ème section. Divers

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Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

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Contexte : Délibérations année 1915

Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

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Contexte : Délibérations année 1942

Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

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Contexte : Délibérations année 1944

Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

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Chemins vicinaux. Budget 1940

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Contexte : Délibérations année 1939

Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

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Contexte : Délibérations année 1939

Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

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Contexte : Délibérations année 1917

Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

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Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

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Budget 2015. Budget primitif.

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Contexte : Délibérations année 1914

Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

Date

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Contexte : Délibérations année 1944

Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Comptes administratifs de 1915. Commune.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Legs Elise Aldebert

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Redevance gaz

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

9ème section. Divers

Date

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