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1 086 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W521
 Date
Juille - Août 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
2

18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries. Libellé : Ville d'Alès 30107 Alès Cédex. Clos par nécessité, Le Maire
Cote
1W135
 Date
20e Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries....
3

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
Cote
2W672
 Date
Février - Août 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
4

Bureau Municipal 2000
Cote
6W944
 Date
Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 2000
5

Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs complets
Cote
6W856
 Date
Janvier-Décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs...
6

Bureau Municipal 1998
Cote
6W942
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1998
7

Bureau Municipal 1996
Cote
6W940
 Date
Janvier - Décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1996
8

Bureau Municipal 1993
Cote
6W937
 Date
Janvier - Décembre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1993
9

Bureau Municipal 1995
Cote
6W939
 Date
Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1995
10

Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs complets
Cote
6W857
 Date
Janvier-Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs...
11

Bureau Municipal 1999
Cote
6W943
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1999
12

Liste du conseil municipal et des commissions municipales
Cote
1W475
 Date
1200 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste du conseil municipal et des commissions municipales
13

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W393
 Date
10 janvier - 5 septembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
14

Courrier Secrétariat Général
Cote
1W785
 Date
Janvier - Juin 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Secrétariat Général
15

Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier départ, courrier arrivée
Cote
1W848
 Date
18 janvier - 4 novembre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier...
16

Compte rendu réunions de coordination
Cote
2W540
 Date
08 janvier - Janvier 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu réunions de coordination
17

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W392
 Date
20 janvier - 20 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
18

Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)
Cote
1W295
 Date
13 janvier, 17 février, 5 octobre, 6 et 30 novembre, 28 décembre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)
19

Séances privées du Conseil Municipal
Cote
1W296
 Date
29 janvier, 5 février 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances privées du Conseil Municipal
20

Secrétariat Général : courrier départ
Cote
1W822
 Date
11 janvier - 23 septembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Secrétariat Général : courrier départ