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Résultats de la recherche

1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Juille - Août 2001

Cote

1W521

2

18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries. Libellé : Ville d'Alès 30107 Alès Cédex. Clos par nécessité, Le Maire

Date

20e Siècle

Cote

1W135

3

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire

Date

Février - Août 2002

Cote

2W672

4

Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944

5

Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Décembre 1997

Cote

6W856

6

Bureau Municipal 1998

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1998

Cote

6W942

7

Bureau Municipal 1996

Date

Janvier - Décembre 1996

Cote

6W940

8

Bureau Municipal 1993

Date

Janvier - Décembre 1993

Cote

6W937

9

Bureau Municipal 1995

Date

Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995

Cote

6W939

10

Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Décembre 1998

Cote

6W857

11

Bureau Municipal 1999

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1999

Cote

6W943

12

Liste du conseil municipal et des commissions municipales

Date

1200 - 1967

Cote

1W475

13

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

10 janvier - 5 septembre 1990

Cote

2W393

14

Courrier Secrétariat Général

Date

Janvier - Juin 1977

Cote

1W785

15

Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier départ, courrier arrivée

Date

18 janvier - 4 novembre 1983

Cote

1W848

16

Compte rendu réunions de coordination

Date

08 janvier - Janvier 2013

Cote

2W540

17

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

20 janvier - 20 décembre 1989

Cote

2W392

18

Séances du Conseil Municipal (dont une délégation spéciale)

Date

13 janvier, 17 février, 5 octobre, 6 et 30 novembre, 28 décembre 1940

Cote

1W295

19

Séances privées du Conseil Municipal

Date

29 janvier, 5 février 1944

Cote

1W296

20

Secrétariat Général : courrier départ

Date

11 janvier - 23 septembre 1977

Cote

1W822