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  1. Résultat n°1

    Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles AM

    Date

    1976-1981

    Cote

    6W523

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles...
  2. Résultat n°2

    Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de P.A.Z.

    Date

    1987-1988

    Cote

    3W879

    • Contexte : Index W
    • Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  3. Résultat n°3

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Expropriation terrains Rhône - Poulenc

    Date

    1972 - 1980

    Cote

    2W500

    • Contexte : Index W
    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : projet d'exécution des réseaux secondaires

    Date

    1979

    Cote

    1W812

    • Contexte : Index W
    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
  5. Résultat n°5

    Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.

    Date

    1979

    Cote

    6W521

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique...
  6. Résultat n°6

    Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.

    Date

    dimanche 18 janvier 1981

    Cote

    6W521

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications...
  7. Résultat n°7

    Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) privée au Rieu

    Date

    1987

    Cote

    2W175

    • Contexte : Index W
    • Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement...
  8. Résultat n°8

    Projet de création d'une Z.A.C. dite du Moulinet. Bordereau général

    Date

    1975

    Cote

    6W523

    • Contexte : Index W
    • Projet de création d'une Z.A.C. dite du Moulinet. Bordereau...
  9. Résultat n°9

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : plan de financement, emprunts. Indemnité d'éviction Mme Larguier

    Date

    1975 - 1981

    Cote

    2W749

    • Contexte : Index W
    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
  10. Résultat n°10

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : Expropriation Aimé Massot, 21 quai Boissier de Sauvages

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    2W152

    • Contexte : Index W
    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : Expropriation...
  11. Résultat n°11

    Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.

    Date

    1977

    Cote

    6W521

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique...
  12. Résultat n°12

    Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

    Date

    juin 1987

    Cote

    4W325

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises...
  13. Résultat n°13

    Z.A.C. du Bas-Rieu : Zone Nord : Dossier d'appel d'offres

    Date

    janvier 1988

    Cote

    4W461

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Bas-Rieu : Zone Nord : Dossier d'appel d'offres
  14. Résultat n°14

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Enquête publique de Plan d'Aménagement de Zone (P.A.Z.)

    Date

    1977

    Cote

    2W449

    • Contexte : Index W
    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
  15. Résultat n°15

    Réunions de chantier Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    1W809

    • Contexte : Index W
    • Réunions de chantier Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)...
  16. Résultat n°16

    Projet de Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) industrielles : le Bas Rieu, la Bedosse

    Date

    1970 - 1974

    Cote

    1W934

    • Contexte : Index W
    • Projet de Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) industrielles...
  17. Résultat n°17

    Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier approuvé

    Date

    1978

    Cote

    6W523

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...
  18. Résultat n°18

    Aménagement de la Maison du Moulinet : 2 plans

    Date

    lundi 02 février 1987

    Cote

    3W863

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la Maison du Moulinet : 2 plans

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement d'ensemble

    Date

    1987

    Cote

    4W325

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement d'ensemble
  20. Résultat n°20

    Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement

    Date

    mercredi 26 juin 1991

    Cote

    8W148

    • Contexte : Index W
    • Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet...
  21. Résultat n°21

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Projet de réalisation

    Date

    1977

    Cote

    2W449

    • Contexte : Index W
    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
  22. Résultat n°22

    Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire (A.P.S.)

    Date

    avril 1987

    Cote

    4W325

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire (A.P.S.)
  23. Résultat n°23

    Aménagement Z.A.C. du Moulinet : Cessions de terrains, centre commercial, station-service, 24 logements O.P.H.L.M.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3W863

    • Contexte : Index W
    • Aménagement Z.A.C. du Moulinet : Cessions de terrains,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  24. Résultat n°24

    Syndicat mixte d'aménagement des Z.I. d'Alès Est : Projet modificatif de création et réalisation de la Z.A.C. de Bruèges

    Date

    1977-1979

    Cote

    3W849

    • Contexte : Index W
    • Syndicat mixte d'aménagement des Z.I. d'Alès Est :...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Résorption de l'habitat insalubre et des ilôts insalubres. Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) d'habitation dite Vauban

    Date

    1973 - 1975

    Cote

    1W725

    • Contexte : Index W
    • Résorption de l'habitat insalubre et des ilôts insalubres....
  26. Résultat n°26

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu : dossier de création et dossier de réalisation (modificatif)

    Date

    Décembre 1988

    Cote

    1W933

    • Contexte : Index W
    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu : dossier...
  27. Résultat n°27

    Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.

    Date

    mardi 18 mars 1980

    Cote

    6W521

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications...
  28. Résultat n°28

    Création de la Z.A.C. de la Rotonde : Enquête publique, travaux, aménagement du jardon, extension de la gare

    Date

    1977-1982

    Cote

    6W521

    • Contexte : Index W
    • Création de la Z.A.C. de la Rotonde : Enquête publique,...