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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles AM
Cote
6W523
 Date
1976-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles...
2

Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
3W879
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de...
3

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Expropriation terrains Rhône - Poulenc
Cote
2W500
 Date
1972 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
4

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : projet d'exécution des réseaux secondaires
Cote
1W812
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
5

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique...
6

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
dimanche 18 janvier 1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications...
7

Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) privée au Rieu
Cote
2W175
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement...
8

Projet de création d'une Z.A.C. dite du Moulinet. Bordereau général
Cote
6W523
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création d'une Z.A.C. dite du Moulinet. Bordereau...
9

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : plan de financement, emprunts. Indemnité d'éviction Mme Larguier
Cote
2W749
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
10

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : Expropriation Aimé Massot, 21 quai Boissier de Sauvages
Cote
2W152
 Date
1962 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : Expropriation...
11

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.
Cote
6W521
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique...
12

Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)
Cote
4W325
 Date
juin 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises...
13

Z.A.C. du Bas-Rieu : Zone Nord : Dossier d'appel d'offres
Cote
4W461
 Date
janvier 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Bas-Rieu : Zone Nord : Dossier d'appel d'offres
14

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Enquête publique de Plan d'Aménagement de Zone (P.A.Z.)
Cote
2W449
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet :...
15

Réunions de chantier Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu
Cote
1W809
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de chantier Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)...
16

Projet de Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) industrielles : le Bas Rieu, la Bedosse
Cote
1W934
 Date
1970 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) industrielles...
17

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier approuvé
Cote
6W523
 Date
1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...
18

Aménagement de la Maison du Moulinet : 2 plans
Cote
3W863
 Date
lundi 02 février 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la Maison du Moulinet : 2 plans
19

Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement d'ensemble
Cote
4W325
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement d'ensemble
20

Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement
Cote
8W148
 Date
mercredi 26 juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet...