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Résultat n°1

Z.A.C. du Moulinet : Mise à jour des fiches opérationnelles AM

Date

1976-1981

Cote

6W523

Résultat n°2

Modificatif Z.A.C. du Moulinet : Enquête publique de P.A.Z.

Date

1987-1988

Cote

3W879

Résultat n°3

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Expropriation terrains Rhône - Poulenc

Date

1972 - 1980

Cote

2W500

Résultat n°4

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : projet d'exécution des réseaux secondaires

Date

1979

Cote

1W812

Résultat n°5

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.

Date

1979

Cote

6W521

Résultat n°6

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Approbation modifications du P.A.Z.

Date

dimanche 18 janvier 1981

Cote

6W521

Résultat n°7

Projet de création par M. Guérin d'une Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) privée au Rieu

Date

1987

Cote

2W175

Résultat n°8

Projet de création d'une Z.A.C. dite du Moulinet. Bordereau général

Date

1975

Cote

6W523

Résultat n°9

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : plan de financement, emprunts. Indemnité d'éviction Mme Larguier

Date

1975 - 1981

Cote

2W749

Résultat n°10

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : Expropriation Aimé Massot, 21 quai Boissier de Sauvages

Date

1962 - 1975

Cote

2W152

Résultat n°11

Z.A.C. du Moulinet : Modificatif : Enquête publique de P.A.Z.

Date

1977

Cote

6W521

Résultat n°12

Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

Date

juin 1987

Cote

4W325

Résultat n°13

Z.A.C. du Bas-Rieu : Zone Nord : Dossier d'appel d'offres

Date

janvier 1988

Cote

4W461

Résultat n°14

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Moulinet : Enquête publique de Plan d'Aménagement de Zone (P.A.Z.)

Date

1977

Cote

2W449

Résultat n°15

Réunions de chantier Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Rieu

Date

1987 - 1989

Cote

1W809

Résultat n°16

Projet de Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) industrielles : le Bas Rieu, la Bedosse

Date

1970 - 1974

Cote

1W934

Résultat n°17

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier approuvé

Date

1978

Cote

6W523

Résultat n°18

Aménagement de la Maison du Moulinet : 2 plans

Date

lundi 02 février 1987

Cote

3W863

Résultat n°19

Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement d'ensemble

Date

1987

Cote

4W325

Résultat n°20

Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement

Date

mercredi 26 juin 1991

Cote

8W148