VENTE - Recherche

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1
Vente des véhicules réformés

Date

18/06/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Vente des véhicules réformés
2
Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication publique
- Contexte : Délibérations année 1942
- Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication...
3
Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste, vente.

Date

29/01/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste,...
4
Vente d'achat de voitures

Date

27/04/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Vente d'achat de voitures
5
Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel désaffecté, fumier

Date

16/12/1938

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel...
6
Vente de la charcuterie à Tamaris

Date

15/11/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Vente de la charcuterie à Tamaris
7
Vente d'arbres de la Prairie.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Vente d'arbres de la Prairie.
8
Vente de vieux matériel

Date

26/06/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Vente de vieux matériel
9
Vente des vieilles poubelles

Date

13/01/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Vente des vieilles poubelles
10
Vente de vieux matériaux.

Date

11/03/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Vente de vieux matériaux.
11
Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires

Date

10/03/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
12
Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux matériaux provenant de matériaux désaffectés

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux...
13
Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital
14
Vente de véhicules réformés

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Vente de véhicules réformés

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Résultats de la recherche

Vente des véhicules réformés

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication publique

Contexte : Délibérations année 1942

Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste, vente.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Vente d'achat de voitures

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel désaffecté, fumier

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1939

Vente de la charcuterie à Tamaris

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Vente d'arbres de la Prairie.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Vente de vieux matériel

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Vente des vieilles poubelles

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Vente de vieux matériaux.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux matériaux provenant de matériaux désaffectés

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Vente de véhicules réformés

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944