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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente des véhicules réformés

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Vente des véhicules réformés
  2. Résultat n°2

    Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication publique

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication...
  3. Résultat n°3

    Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste, vente.

    Date

    29/01/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste,...
  4. Résultat n°4

    Vente d'achat de voitures

    Date

    27/04/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Vente d'achat de voitures
  5. Résultat n°5

    Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel désaffecté, fumier

    Date

    16/12/1938

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel...
  6. Résultat n°6

    Vente de la charcuterie à Tamaris

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Vente de la charcuterie à Tamaris
  7. Résultat n°7

    Vente d'arbres de la Prairie.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Vente d'arbres de la Prairie.
  8. Résultat n°8

    Vente de vieux matériel

    Date

    26/06/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Vente de vieux matériel
  9. Résultat n°9

    Vente des vieilles poubelles

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Vente des vieilles poubelles
  10. Résultat n°10

    Vente de vieux matériaux.

    Date

    11/03/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Vente de vieux matériaux.
  11. Résultat n°11

    Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
  12. Résultat n°12

    Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux matériaux provenant de matériaux désaffectés

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux...
  13. Résultat n°13

    Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital
  14. Résultat n°14

    Vente de véhicules réformés

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Vente de véhicules réformés