Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
I D 79
Date
18/06/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Vente des véhicules réformés
Résultat n°2
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication...
Résultat n°3
Cote
I D 70
Date
29/01/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste,...
Résultat n°4
Cote
I D 77
Date
27/04/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Vente d'achat de voitures
Résultat n°5
Cote
I D 77
Date
16/12/1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel...
Résultat n°6
Cote
I D 77
Date
15/11/1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Vente de la charcuterie à Tamaris
Résultat n°7
Cote
I D 70
Date
04/12/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916
  • Vente d'arbres de la Prairie.
Résultat n°8
Cote
I D 79
Date
26/06/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Vente de vieux matériel
Résultat n°9
Cote
I D 77
Date
13/01/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Vente des vieilles poubelles
Résultat n°10
Cote
I D 69
Date
11/03/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Vente de vieux matériaux.
Résultat n°11
Cote
I D 79
Date
10/03/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
Résultat n°12
Cote
I D 77
Date
28/06/1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux...
Résultat n°13
Cote
I D 79
Date
01/04/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital
Résultat n°14
Cote
I D 79
Date
01/04/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Vente de véhicules réformés