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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente des véhicules réformés
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Vente des véhicules réformés
2

Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication publique
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Vente de vieux matériel automobile réformé par adjudication...
3

Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste, vente.
Cote
I D 70
 Date
29/01/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Immeuble de la rue de la Roque. Duplan Jean Auguste,...
4

Vente d'achat de voitures
Cote
I D 77
 Date
27/04/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Vente d'achat de voitures
5

Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel désaffecté, fumier
Cote
I D 77
 Date
16/12/1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Vente de vieux matériaux de démolition, vieux matériel...
6

Vente de la charcuterie à Tamaris
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Vente de la charcuterie à Tamaris
7

Vente d'arbres de la Prairie.
Cote
I D 70
 Date
04/12/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Vente d'arbres de la Prairie.
8

Vente de vieux matériel
Cote
I D 79
 Date
26/06/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Vente de vieux matériel
9

Vente des vieilles poubelles
Cote
I D 77
 Date
13/01/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Vente des vieilles poubelles
10

Vente de vieux matériaux.
Cote
I D 69
 Date
11/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Vente de vieux matériaux.
11

Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Vente et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
12

Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux matériaux provenant de matériaux désaffectés
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Vente de vieux matériaux de démolition et de vieux...
13

Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Autorisation d'encaisser. Vente d'un cheval à l'hôpital
14

Vente de véhicules réformés
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Vente de véhicules réformés