Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1W720
Date
1921 - 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Taxes communales : application, création de taxes de...
Résultat n°2
Cote
5W345
Date
1997-1999
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations
Résultat n°3
Cote
5W347
Date
1990-2001
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme