155 résultats

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  1. Résultat n°1

    Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

    Date

    1954 - 1960

    Cote

    1W433 Bis

    • Contexte : Index W
    • Programme d'emploi des subventions attribuées dans...
  2. Résultat n°2

    Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement...
  3. Résultat n°3

    Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

    Date

    1989-1990

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention pour le festival...
  4. Résultat n°4

    Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

    Date

    1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
  5. Résultat n°5

    Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

    Date

    1979

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire...
  6. Résultat n°6

    Demande et attribution de subvention D.S.Q.

    Date

    1987-1990

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention D.S.Q.
  7. Résultat n°7

    Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

    Date

    2004

    Cote

    6W980

    • Contexte : Index W
    • Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
  8. Résultat n°8

    Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

    Date

    1975 - 1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Travaux de réparation des...
  9. Résultat n°9

    Subventions encaissées : Aménagement salle physique au C.E.S. Racine

    Date

    1980

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Aménagement salle physique...
  10. Résultat n°10

    Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention

    Date

    1959 - 1961

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement...
  11. Résultat n°11

    PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia

    Date

    1995-1999

    Cote

    4W646

    • Contexte : Index W
    • PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia
  12. Résultat n°12

    Construction du pont de Brouzen : demande de subvention

    Date

    1959 - 1960

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
  13. Résultat n°13

    Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot

    Date

    1975 - 1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
  14. Résultat n°14

    Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil de Clavières

    Date

    1979

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil...
  15. Résultat n°15

    Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers au C.E.S. Racine

    Date

    1980 - 1982

    Cote

    1W156

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers...
  16. Résultat n°16

    Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

    Date

    1960

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Aménagement des lotissements défectueux : demande de...
  17. Résultat n°17

    Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée

    Date

    1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage...
  18. Résultat n°18

    Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel"...
  19. Résultat n°19

    Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est (2e tranche)

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est...
  20. Résultat n°20

    Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire Tamaris-Bouzac II

    Date

    1972 - 1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire...
  21. Résultat n°21

    Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif

    Date

    1978

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif
  22. Résultat n°22

    Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre Z.A.C. Vauban

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre...
  23. Résultat n°23

    Subventions associations : Associations sportives, subventions exceptionnelles, Budget Primitif et Supplémentaire 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    5W87

    • Contexte : Index W
    • Subventions associations : Associations sportives,...
  24. Résultat n°24

    Subventions encaissées : Réparation fissures pignon nord C.E.S. Diderot

    Date

    1980

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Réparation fissures pignon...
  25. Résultat n°25

    Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O. - Point relais CARIF

    Date

    1989-1990

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O....
  26. Résultat n°26

    Route départementale de Cauvel : remboursement des travaux : demande de subvention

    Date

    1962

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Route départementale de Cauvel : remboursement des...
  27. Résultat n°27

    Programme de remise en état des places et rues : demande de subvention des fonds d'investissement routier : tranche urbaine

    Date

    1957

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Programme de remise en état des places et rues : demande...
  28. Résultat n°28

    Subventions encaissées : Aménagement de la salle des mariages

    Date

    1980

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Aménagement de la salle des...
  29. Résultat n°29

    Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles des 5 et 6 novembre 1963

    Date

    1964

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles...
  30. Résultat n°30

    Demande et attribution de subvention pour une salle socio-culturelle à la Bibliothèque

    Date

    1990

    Cote

    5W238

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention pour une salle...
  31. Résultat n°31

    Subventions sportives

    Date

    1987-1989

    Cote

    5W91

    • Contexte : Index W
    • Subventions sportives
  32. Résultat n°32

    Subventions soldées en 1983 : Création d'un centre d'action médico-social précoce de Cauvel

    Date

    1982 - 1983

    Cote

    1W156

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1983 : Création d'un centre...
  33. Résultat n°33

    Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation (programme 1981)

    Date

    1982

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation...
  34. Résultat n°34

    Subventions soldées en 1983 : Aménagement de la place de l'Hôtel de Ville

    Date

    1982 - 1983

    Cote

    1W156

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1983 : Aménagement de la place...
  35. Résultat n°35

    Subventions encaissées : Réfection de canalisations de chauffage au C.E.S. Daudet

    Date

    1980

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Réfection de canalisations...
  36. Résultat n°36

    Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières (bilans d'activité 1999-2000) ; C.E.V.A.A. 000 : comité d'animation missionnaire d'Alès (église protestante) ; Afrique solidarité (2001-2004) ; Comité d'Alès Biba (réunion du 15/01/2005)

    Date

    1999-2005

    Cote

    6W980

    • Contexte : Index W
    • Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières...
  37. Résultat n°37

    Subventions soldées en 1981 : Travaux de conformité des installations électriques du C.E.S. Diderot (2e tranche)

    Date

    1981

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1981 : Travaux de conformité...
  38. Résultat n°38

    Subventions encaissées : Réfections des peintures aux C.E.S. Jean Moulin et Diderot

    Date

    1977 - 1978

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Réfections des peintures aux...
  39. Résultat n°39

    Demande et attribution de subvention pour une étude diagnostic

    Date

    1989

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention pour une étude...
  40. Résultat n°40

    Subventions soldées en 1982 : Acquisition de matériel éducatif pour les centres aérés

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1982 : Acquisition de matériel...