Subventions - Recherche

1
Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

Date

1954 - 1960

Cote

1W433 Bis
- Contexte : Index W
- Programme d'emploi des subventions attribuées dans...
2
Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.
3
Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

Date

1979 - 1981

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement...
4
Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

Date

1989-1990

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour le festival...
5
Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

Date

1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
6
Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

Date

1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire...
7
Demande et attribution de subvention D.S.Q.

Date

1987-1990

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention D.S.Q.
8
Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

2004

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
9
Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

Date

1975 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Travaux de réparation des...
10
Subventions encaissées : Aménagement salle physique au C.E.S. Racine

Date

1980

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Aménagement salle physique...
11
Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention

Date

1959 - 1961

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement...
12
PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia

Date

1995-1999

Cote

4W646
- Contexte : Index W
- PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia
13
Construction du pont de Brouzen : demande de subvention

Date

1959 - 1960

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
14
Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot

Date

1975 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
15
Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil de Clavières

Date

1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil...
16
Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers au C.E.S. Racine

Date

1980 - 1982

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers...
17
Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

Date

1960

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Aménagement des lotissements défectueux : demande de...
18
Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée

Date

1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage...
19
Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention

Date

1962 - 1965

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel"...
20
Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est (2e tranche)

Date

1979 - 1981

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est...

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Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

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Cote

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Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

Date

Cote

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Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

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Cote

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Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

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Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention D.S.Q.

Date

Cote

Contexte : Index W

Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Aménagement salle physique au C.E.S. Racine

Date

Cote

Contexte : Index W

Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia

Date

Cote

Contexte : Index W

Construction du pont de Brouzen : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil de Clavières

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers au C.E.S. Racine

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est (2e tranche)

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