155 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

    Date

    1954 - 1960

    Cote

    1W433 Bis

    • Contexte : Index W
    • Programme d'emploi des subventions attribuées dans...
  2. Résultat n°2

    Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement...
  3. Résultat n°3

    Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

    Date

    1989-1990

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention pour le festival...
  4. Résultat n°4

    Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

    Date

    1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
  5. Résultat n°5

    Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

    Date

    1979

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire...
  6. Résultat n°6

    Demande et attribution de subvention D.S.Q.

    Date

    1987-1990

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention D.S.Q.
  7. Résultat n°7

    Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

    Date

    2004

    Cote

    6W980

    • Contexte : Index W
    • Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
  8. Résultat n°8

    Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

    Date

    1975 - 1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Travaux de réparation des...
  9. Résultat n°9

    Subventions encaissées : Aménagement salle physique au C.E.S. Racine

    Date

    1980

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Aménagement salle physique...
  10. Résultat n°10

    Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention

    Date

    1959 - 1961

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement...
  11. Résultat n°11

    PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia

    Date

    1995-1999

    Cote

    4W646

    • Contexte : Index W
    • PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia
  12. Résultat n°12

    Construction du pont de Brouzen : demande de subvention

    Date

    1959 - 1960

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
  13. Résultat n°13

    Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot

    Date

    1975 - 1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
  14. Résultat n°14

    Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil de Clavières

    Date

    1979

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil...
  15. Résultat n°15

    Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers au C.E.S. Racine

    Date

    1980 - 1982

    Cote

    1W156

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers...
  16. Résultat n°16

    Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

    Date

    1960

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Aménagement des lotissements défectueux : demande de...
  17. Résultat n°17

    Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée

    Date

    1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage...
  18. Résultat n°18

    Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel"...
  19. Résultat n°19

    Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est (2e tranche)

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est...
  20. Résultat n°20

    Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire Tamaris-Bouzac II

    Date

    1972 - 1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire...