Station séricicole

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Affaire Compagnie d'Assurances Générales contre l'incendie et les explosions / Ville d'Alès (Conseil d'Etat). Explosion du 21 février 1960 à la station de recherches séricicoles

Date

1964 - 1968

Cote

2W498

2

Station séricicole : Explosion de gaz (21 février 1960) : Contentieux avec la Ville et Gaz de France

Date

1960 - 1964

Cote

2W486

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Affaire Compagnie d'Assurances Générales contre l'incendie et les explosions / Ville d'Alès (Conseil d'Etat). Explosion du 21 février 1960 à la station de recherches séricicoles

Date

Cote

Station séricicole : Explosion de gaz (21 février 1960) : Contentieux avec la Ville et Gaz de France

Date

Cote