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Résultat n°1

Service Affaires Scolaires, Restauration scolaires, F.S. /A.T.S.E.M. et Enfance Jeunesse : Rapport d'activité 1998

Date

1998

Cote

5W806

Résultat n°2

Mise en place d'un système de gestion par centre de responsabilité (Cabinet Deloitte et Touche). Bilan d'activité 1993 service Education et Restauration scolaire

Date

1993

Cote

5W805

Résultat n°3

Service Affaires Scolaires, Enfance Jeunesse, Restauration et accueil périscolaire : Rapport d'activité 2000

Date

2000

Cote

5W806

Résultat n°4

Service des affaires scolaires et de la formation : Bilan d'activité 1990

Date

1990

Cote

5W804

Résultat n°5

Service Affaire Scolaires, P.A.I.O. : Rapport d'activité 1996

Date

1996

Cote

5W805

Résultat n°6

Service Enseignement : Rapport d'activité 1989

Date

1989

Cote

5W804

Résultat n°7

Service Education, Restauration scolaire et F.S. / A.T.S.E.M. : Contrat d'objectif 2004

Date

2004

Cote

5W806

Résultat n°8

Procès-verbal de la Commission communale de sécurité école maternelle Joliot Curie, maternelle et primaire du Plan d'Alès, maternelle Bruèges, maternelle Jean de la Fontaine, Tamaris, Paul Langevin, primaire Louis Pasteur

Date

1997-2000

Cote

5W806

Résultat n°9

Service Education : Contrat d'objectifs 2001

Date

2001

Cote

5W806

Résultat n°10

Service Affaires Scolaires, Restauration scolaire : Contrat d'objectifs 2000

Date

2000

Cote

5W806

Résultat n°11

Service Education : Contrat d'objectifs, rapport d'activité 1996 des services Affaires Scolaires et Restauration Scolaire

Date

1996

Cote

5W805

Résultat n°12

Compte-rendu Education : Rapport d'activité 1995

Date

1995

Cote

5W805

Résultat n°13

Service Education, Restauration scolaire : Contrat éducatif local et F.S. /A.T.S.E.M. : Rapport d'activité 2002

Date

2002

Cote

5W806

Résultat n°14

Service Affaires Scolaires : Contrat d'objectif 2002

Date

2002

Cote

5W806

Résultat n°15

Service Affaires scolaires : Contrat d'objectifs 2003

Date

2003

Cote

5W806

Résultat n°16

Centre de responsabilité Education : Bilan d'activité 1994 et objectifs

Date

1994

Cote

5W805

Résultat n°17

Service Enseignement, Restauration scolaire et F.S. / A.T.S.E.M. : Contrats d'objectifs et rapport d'activité 1999

Date

1999

Cote

5W806

Résultat n°18

Service Affaires Scolaires, Restauration scolaire et F.S. / A.T.S.E.M. : Contrat d'objectifs 1998

Date

1998

Cote

5W806

Résultat n°19

Service Education et F.S. / A.T.S.E.M. : Rapport d'activité 2001

Date

2001

Cote

5W806