435 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avène : programme production 1991 : Avant Projet Sommaire
Cote
1W363
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : programme production 1991 : Avant Projet Sommaire
Résultat n°2

Avène : remboursement T.V.A. : attestations
Cote
2W656
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : remboursement T.V.A. : attestations
Résultat n°3

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : diverses consultations pour la collecte
Cote
2W688
 Date
1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
Résultat n°4

Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon d'Anduze par les crassiers de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille
Cote
2W645
 Date
1980 - 1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : résultats analyses d'eau, pollution du Gardon...
Résultat n°5

Renforcement des ouvrages : Avant Projet Sommaire (Boisset-et-Gaujac, Saint-Christol-les-Alès, Saint-Julien-les-Rosiers, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille)
Cote
1W363
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Renforcement des ouvrages : Avant Projet Sommaire (Boisset-et-Gaujac,...
Résultat n°6

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Construction d'un hall de déchargement
Cote
1W273
 Date
1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
Résultat n°7

Avène : travaux soldés (suite)
Cote
2W614
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : travaux soldés (suite)
Résultat n°8

Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée à Rousson
Cote
3W798
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée...
Résultat n°9

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers
Cote
2W706
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
Résultat n°10

Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension
Cote
2W664
 Date
1976 - 1983
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : commune de Méjannes-les-Alès : projet d'extension
Résultat n°11

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
1er juin 1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Résultat n°12

Avène : assèchement des puits : contentieux
Cote
2W657
 Date
1977 - 1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : assèchement des puits : contentieux
Résultat n°13

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : responsabilité civile assurance incendie
Cote
2W690
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
Résultat n°14

Avène : Autorisation d'installation d'un réseau de canalisations de distribution d'eau dans les dépendances du domaine public départemental et national
Cote
1W365
 Date
1960 - 1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Autorisation d'installation d'un réseau de...
Résultat n°15

Avène : attestations en attente de règlement
Cote
2W671
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : attestations en attente de règlement
Résultat n°16

Avène : honoraires Louis Igou
Cote
2W608
 Date
1955 - 1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : honoraires Louis Igou
Résultat n°17

Avène : diverses factures et pièces justificatives
Cote
2W617
 Date
1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : diverses factures et pièces justificatives
Résultat n°18

Avène : Dépassements de marchés
Cote
1W284
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Dépassements de marchés
Résultat n°19

Avène : 35ème tranche (Rousson) : Marché négocié (Lot N°2)
Cote
1W364
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : 35ème tranche (Rousson) : Marché négocié (Lot...
Résultat n°20

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : usine d'incinération : adjudication des travaux
Cote
2W688
 Date
1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...