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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demande de subvention pour "fils de tués", prisonniers de guerre, veuves etc...

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de subvention pour "fils de tués", prisonniers...
  2. Résultat n°2

    Orphelins de l'hospice. Subvention.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Orphelins de l'hospice. Subvention.
  3. Résultat n°3

    Subvention du club de la Bandérilla

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Subvention du club de la Bandérilla
  4. Résultat n°4

    Subvention à la conférence de St Vincent de Paul

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Subvention à la conférence de St Vincent de Paul
  5. Résultat n°5

    Création d'une école de musique. Subvention de 40 000frs

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Création d'une école de musique. Subvention de 40 000frs
  6. Résultat n°6

    Subvention. Groupe sportif de la jeunesse

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention. Groupe sportif de la jeunesse
  7. Résultat n°7

    Demande Bourse du Travail. Augmentation subvention pour 1945

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande Bourse du Travail. Augmentation subvention...
  8. Résultat n°8

    Sunvention pour le livret de pécule des prisonniers

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Sunvention pour le livret de pécule des prisonniers
  9. Résultat n°9

    Traité Crémieux. Subvention réduite pour la saison 1913 - 1914.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Traité Crémieux. Subvention réduite pour la saison...
  10. Résultat n°10

    Prisonniers de guerre. Subvention.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Prisonniers de guerre. Subvention.
  11. Résultat n°11

    Institut Buisson-Bertrand. Subvention accordée.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Institut Buisson-Bertrand. Subvention accordée.
  12. Résultat n°12

    Subvention exceptionnelle au syndicat des mineurs

    Date

    22/06/1941

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Subvention exceptionnelle au syndicat des mineurs
  13. Résultat n°13

    Société de Secours Mutuel. Subvention.

    Date

    16/01/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Société de Secours Mutuel. Subvention.
  14. Résultat n°14

    Subvention exceptionnelle hôpital d'Alès

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention exceptionnelle hôpital d'Alès
  15. Résultat n°15

    Demande subvention travailleurs français

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande subvention travailleurs français
  16. Résultat n°16

    Subvention à la tournée théâtrale Lisika Albert-Lambert

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention à la tournée théâtrale Lisika Albert-Lambert
  17. Résultat n°17

    Demande de subvention de M. Lamat. Sinistre total de la Déroussine

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de subvention de M. Lamat. Sinistre total de...
  18. Résultat n°18

    Subvention Le Lendemain, société de secours mutuel.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Subvention Le Lendemain, société de secours mutuel.
  19. Résultat n°19

    Subvention. Office d'orientation

    Date

    25/10/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention. Office d'orientation
  20. Résultat n°20

    Colonies de vacances. Luc Lozère. Subvention

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Colonies de vacances. Luc Lozère. Subvention
  21. Résultat n°21

    Subventions diverses

    Date

    17/02/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Subventions diverses
  22. Résultat n°22

    Pupilles de l'enseignement. Subvention.

    Date

    21/07/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Pupilles de l'enseignement. Subvention.
  23. Résultat n°23

    Subvention à la caisse des écoles pour fournitures scolaires.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Subvention à la caisse des écoles pour fournitures...
  24. Résultat n°24

    Subvention pour tournée théâtrale

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Subvention pour tournée théâtrale
  25. Résultat n°25

    Pupilles de la nation. Subvention.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Pupilles de la nation. Subvention.
  26. Résultat n°26

    Subvention à la légion du combattant

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Subvention à la légion du combattant
  27. Résultat n°27

    Subvention. Centre d'aide aux prisonniers de guerre

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention. Centre d'aide aux prisonniers de guerre
  28. Résultat n°28

    Les enfants du Gard à Paris. Demande de subvention renvoyée après les hostilités.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Les enfants du Gard à Paris. Demande de subvention...
  29. Résultat n°29

    Vin chaud aux soldats. Subvention

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Vin chaud aux soldats. Subvention
  30. Résultat n°30

    Subvention tournée théâtrale

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Subvention tournée théâtrale
  31. Résultat n°31

    Subvention exceptionnelle

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Subvention exceptionnelle
  32. Résultat n°32

    Demande subvention. Art Cévenol

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande subvention. Art Cévenol
  33. Résultat n°33

    Orphelins de la guerre. Demande de subvention rejetée.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Orphelins de la guerre. Demande de subvention rejetée.
  34. Résultat n°34

    Comité France Italie. Demande de subvention rejetée.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Comité France Italie. Demande de subvention rejetée.
  35. Résultat n°35

    Subventions diverses

    Date

    16/12/1938

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subventions diverses
  36. Résultat n°36

    Garderie de vacances subvention à l'entr'aide alésienne

    Date

    19/11/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Garderie de vacances subvention à l'entr'aide alésienne
  37. Résultat n°37

    Subvention à l'aéro-club populaire pour son réapprovisionnement en petit matériel

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Subvention à l'aéro-club populaire pour son réapprovisionnement...
  38. Résultat n°38

    Subvention secours national pour les déshérités

    Date

    15/011/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Subvention secours national pour les déshérités
  39. Résultat n°39

    Subvention à l'entraide alésienne

    Date

    19/11/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Subvention à l'entraide alésienne
  40. Résultat n°40

    Les enfants du Gard à Paris. Subvention.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Les enfants du Gard à Paris. Subvention.
  41. Résultat n°41

    Colonie de vacances de Tresbos de St Bonnet de Montauroux. Subvention

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Colonie de vacances de Tresbos de St Bonnet de Montauroux....
  42. Résultat n°42

    Subventions aux communes. Voeu du Conseil municipal de la Ville de Beauvais.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Subventions aux communes. Voeu du Conseil municipal...
  43. Résultat n°43

    Subvention de 6000frs à la bourse du travail

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention de 6000frs à la bourse du travail
  44. Résultat n°44

    Subvention à la Chambre de commerce à l'occasion de l' Exposition du travail

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention à la Chambre de commerce à l'occasion de...
  45. Résultat n°45

    Demande de subvention "Le Lendemain", société de secours mutuels. Avis favorable.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Demande de subvention "Le Lendemain", société de secours...
  46. Résultat n°46

    Demande de subvention

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de subvention
  47. Résultat n°47

    Demande Bonnefoi. Subvention accordée.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Demande Bonnefoi. Subvention accordée.
  48. Résultat n°48

    Subvention. Assujettis aux lois Ribot-Loucheur

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention. Assujettis aux lois Ribot-Loucheur
  49. Résultat n°49

    Subvention exceptionnelle. Centre orientation professionnelle

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention exceptionnelle. Centre orientation professionnelle
  50. Résultat n°50

    Subvention à la pouponnière de la Miséricorde

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Subvention à la pouponnière de la Miséricorde
  51. Résultat n°51

    Demandes de subvention formulées par l'Entraide Française. L'Association des déportés, des mutilés et invalides du travail

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demandes de subvention formulées par l'Entraide Française....
  52. Résultat n°52

    Subvention Commissariat Général de la main d'oeuvre française en Allemagne pour l'organisation d'un arbre de Noël

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Subvention Commissariat Général de la main d'oeuvre...
  53. Résultat n°53

    Les enfants du Gard à Paris. Demande de subvention.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Les enfants du Gard à Paris. Demande de subvention.
  54. Résultat n°54

    Subvention exceptionnelle au Centre d'Entr'aide des prisonniers de guerre

    Date

    05/02/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention exceptionnelle au Centre d'Entr'aide des...
  55. Résultat n°55

    Subvention. Amicale de la Police d'Alès

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention. Amicale de la Police d'Alès
  56. Résultat n°56

    Travailleurs français. Subventions payées à diverses Sociétés de secours mutuels.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Travailleurs français. Subventions payées à diverses...
  57. Résultat n°57

    Pro Patricia. Subvention refusée.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Pro Patricia. Subvention refusée.
  58. Résultat n°58

    Ecole primaire supérieure pour participation à l'exposition d'Alais. Subvention.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Ecole primaire supérieure pour participation à l'exposition...
  59. Résultat n°59

    Subvention à Mlle Latapy, élève au Conservatoire de Musique de Nîmes.

    Date

    22/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Subvention à Mlle Latapy, élève au Conservatoire de...
  60. Résultat n°60

    Subvention. Comité de protection de l'enfance

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention. Comité de protection de l'enfance
  61. Résultat n°61

    Demande subvention Miséricorde

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande subvention Miséricorde
  62. Résultat n°62

    Subvention mutilés du travail

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention mutilés du travail
  63. Résultat n°63

    Femmes de France. Subvention.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Femmes de France. Subvention.
  64. Résultat n°64

    Demande Bourse du Travail. Subvention accordée 6000frs

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande Bourse du Travail. Subvention accordée 6000frs
  65. Résultat n°65

    Subvention à la Caisse de secours mutuel des employés des contributions indirectes

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention à la Caisse de secours mutuel des employés...
  66. Résultat n°66

    Subvention au jardin collectif des employés municipaux

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Subvention au jardin collectif des employés municipaux
  67. Résultat n°67

    Subvention Aéro-Club populaire

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention Aéro-Club populaire
  68. Résultat n°68

    Olympique Alésien. Demande de subvention

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Olympique Alésien. Demande de subvention
  69. Résultat n°69

    Société de Secours Mutuel. Demande de subvention.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Société de Secours Mutuel. Demande de subvention.
  70. Résultat n°70

    Colonie de vacances de St Julien D'Auce Haute-Loire. Subvention

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Colonie de vacances de St Julien D'Auce Haute-Loire....
  71. Résultat n°71

    Subvention à la banderilla

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention à la banderilla
  72. Résultat n°72

    Colonies de vacances d'Aumont Aubrac. Subvention

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Colonies de vacances d'Aumont Aubrac. Subvention
  73. Résultat n°73

    Bureau auxiliaire des Postes rue Jules Cazot. Subvention.

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Bureau auxiliaire des Postes rue Jules Cazot. Subvention.
  74. Résultat n°74

    Ecole des Mines. Subvention.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Ecole des Mines. Subvention.
  75. Résultat n°75

    Conseil des Prud'hommes. Subvention

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Conseil des Prud'hommes. Subvention
  76. Résultat n°76

    Subvention. Comité national de liaison et d'action pour la retraite aux vieux

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention. Comité national de liaison et d'action...
  77. Résultat n°77

    Subvention à la société des mutilés

    Date

    25/11/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Subvention à la société des mutilés
  78. Résultat n°78

    Demande de subvention par Mr Puech directeur du Languedoc. Avis favorable.

    Date

    22/10/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Demande de subvention par Mr Puech directeur du Languedoc....
  79. Résultat n°79

    Subvention accordée au syndicat des mareyeurs d'Arcachon. Naufrage du chalutier Emile Marie

    Date

    19/11/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Subvention accordée au syndicat des mareyeurs d'Arcachon....
  80. Résultat n°80

    Pupilles de la Nation. Subvention.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Pupilles de la Nation. Subvention.