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  1. Résultat n°1

    Centre de Secours d'Alès : CADSIS : Rapport final sur le transfert du patrimoine immobilier (Août 1998). Financement de la nouvelle construction

    Date

    lundi 26 octobre 1998

    Cote

    6W530

    • Contexte : Index W
    • Centre de Secours d'Alès : CADSIS : Rapport final sur...
  2. Résultat n°2

    Centre de Secours d'Alès : Gestion par l'Agglo. Rapport de présentation. Projet de construction d'une nouvelle caserne. Plan de financement. Avant-projet Bérardi : Plans. Lots

    Date

    1995-1998

    Cote

    6W530

    • Contexte : Index W
    • Centre de Secours d'Alès : Gestion par l'Agglo. Rapport...
  3. Résultat n°3

    Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

    Date

    1997-2002

    Cote

    6W461

    • Contexte : Index W
    • Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
  4. Résultat n°4

    Sapeurs- Pompiers : Affaire de vacations. Plainte contre X. Audit ERNST & YOUNG

    Date

    1999

    Cote

    6W530

    • Contexte : Index W
    • Sapeurs- Pompiers : Affaire de vacations. Plainte contre...