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  1. Résultat n°1

    Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage pour l'étude de définition de la rocade d'Alès (13/05/1998) + Dossier phase 1 : diagnostic et premières orientations de l'étude fonctionnelle paysagère et environnementale de la rocade d'Alès

    Date

    Mai 1998

    Cote

    6W790

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage pour...
  2. Résultat n°2

    Rocade Sud, centre commercial : Plan de réseaux (échelle 1/500)

    Date

    30-11-1989 modifié le 29-01-1990

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Rocade Sud, centre commercial : Plan de réseaux (échelle...
  3. Résultat n°3

    Achèvement de la rocade Nord : Mission D.D.E., planning, réunions, subventions, financier, cabinet foncier AFACOR, délibérations

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W376

    • Contexte : Index W
    • Achèvement de la rocade Nord : Mission D.D.E., planning,...
  4. Résultat n°4

    Consultation marché négocié : Achèvement de la rocade Nord d'Alès. Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

    Date

    2000-2001

    Cote

    6W377

    • Contexte : Index W
    • Consultation marché négocié : Achèvement de la rocade...
  5. Résultat n°5

    Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents de synthèse (SETEC International)

    Date

    Juillet 1999

    Cote

    7W209

    • Contexte : Index W
    • Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents...
  6. Résultat n°6

    S.D.A.U. d'Alès. Aménagement des rocades et carrefours

    Date

    1974-1990

    Cote

    3W871

    • Contexte : Index W
    • S.D.A.U. d'Alès. Aménagement des rocades et carrefours

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Constitution des dossiers d'autorisation au titre de la loi sur l'eau et d'enquête préalable à la D.U.P. pour l'achèvement de la rocade Nord (marché négocié n° 25-2002) - lot 1 et 2 : SIEE

    Date

    2002

    Cote

    6W635

    • Contexte : Index W
    • Constitution des dossiers d'autorisation au titre de...
  8. Résultat n°8

    Rocade Nord d'Alès. Liaison R.D. 906 - R.N. 106 : Avant projet sommaire (A.P.S.). Présentation générale de l'opération. Comparaison des variantes (D.D.E. du Gard)

    Date

    07 juin 1997

    Cote

    7W83

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord d'Alès. Liaison R.D. 906 - R.N. 106 : Avant...
  9. Résultat n°9

    Constitution des dossiers d'autorisation au titre de la loi sur l'eau et d'enquête préalable à la D.U.P. pour l'achèvement de la rocade Nord (marché négocié n° 25-2002) - lot 1 et 2 : SIEE

    Date

    2002

    Cote

    6W635

    • Contexte : Index W
    • Constitution des dossiers d'autorisation au titre de...
  10. Résultat n°10

    Diagnostic environnemental étape A rocade nord d'Alès. Communauté des Communes (EGR)

    Date

    4 février 2000

    Cote

    7W207

    • Contexte : Index W
    • Diagnostic environnemental étape A rocade nord d'Alès....
  11. Résultat n°11

    Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement de canalisations eau potable - eaux usées

    Date

    1982-1989

    Cote

    4W399

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement...
  12. Résultat n°12

    Evaluation des risques sanitaires (E.R.S.) site rocade nord, lieu-dit « Les Tamaris » Communauté d'Agglo (document provisoire) (ERG)

    Date

    8 juillet 2001

    Cote

    7W206

    • Contexte : Index W
    • Evaluation des risques sanitaires (E.R.S.) site rocade...
  13. Résultat n°13

    Aménagement de la rocade sud : marché Voirie Réseaux Divers (V.R.D.)

    Date

    2000 - 2001

    Cote

    7W216

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la rocade sud : marché Voirie Réseaux...
  14. Résultat n°14

    Projet de prolongement de la rocade Nord : Réunions de concertation

    Date

    1999

    Cote

    6W377

    • Contexte : Index W
    • Projet de prolongement de la rocade Nord : Réunions...
  15. Résultat n°15

    Rocade nord d'Alès : liaison Route Départementale 906 - Route Nationale 106 : dossier de demande d'autorisation au titre des articles L. 214-1 et L. 214-11 du Code de l'Environnement

    Date

    Janvier 2003

    Cote

    7W210

    • Contexte : Index W
    • Rocade nord d'Alès : liaison Route Départementale 906...
  16. Résultat n°16

    Achèvement de la rocade Nord. Constitution du dossier projet. Dossier de consultation de concepteurs

    Date

    2001

    Cote

    6W635

    • Contexte : Index W
    • Achèvement de la rocade Nord. Constitution du dossier...
  17. Résultat n°17

    Route Nationale (R.N.) 106 nord. Achèvement de la rocade nord. Dossier d'étude d'impact Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.) Du Gard (document provisoire) (ERG)

    Date

    14 mars 2001

    Cote

    7W206

    • Contexte : Index W
    • Route Nationale (R.N.) 106 nord. Achèvement de la rocade...
  18. Résultat n°18

    Prolongement au Nord de la Rocade d'Alès. Liaison R.D. 906 - R.N. 106 : Etude préliminaire de la Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.) du Gard et document de synthèse

    Date

    07 février 1997

    Cote

    7W83

    • Contexte : Index W
    • Prolongement au Nord de la Rocade d'Alès. Liaison R.D....
  19. Résultat n°19

    Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 1- Etudes et variantes

    Date

    1997-1998

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Rocade Nord d'Alès. A.P.S. : 1- Etudes et variantes
  20. Résultat n°20

    Commune de Saint-Martin-de-Valgalgues : rocade de contournement d'Alès

    Date

    7 mars 1996

    Cote

    7W207

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Martin-de-Valgalgues : rocade de contournement...