• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loi Barangé : équipement scolaire et culturel : titres de recettes

    Date

    1969 - 1970

    Cote

    1W825

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé : équipement scolaire et culturel : titres...
  2. Résultat n°2

    Loi Barangé : Titres de recettes

    Date

    1970 - 1971

    Cote

    1W805

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé : Titres de recettes
  3. Résultat n°3

    Loi Barangé : titres de recettes

    Date

    1971 - 1972

    Cote

    1W854

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé : titres de recettes
  4. Résultat n°4

    Taxes sur les emplacements publicitaires

    Date

    1978 - 1981

    Cote

    2W749

    • Contexte : Index W
    • Taxes sur les emplacements publicitaires
  5. Résultat n°5

    Etat de prestation entre la Ville d'Alès et le C.C.A.S : Courrier facturé

    Date

    1997-1999

    Cote

    4W572

    • Contexte : Index W
    • Etat de prestation entre la Ville d'Alès et le C.C.A.S...
  6. Résultat n°6

    Etat des prestations entre la Ville et la Communauté des Communes : Courrier facturé

    Date

    1998-1999

    Cote

    4W572

    • Contexte : Index W
    • Etat des prestations entre la Ville et la Communauté...
  7. Résultat n°7

    Fiches budgétaires. Recettes

    Date

    1980

    Cote

    1W488

    • Contexte : Index W
    • Fiches budgétaires. Recettes