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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Loi Barangé : équipement scolaire et culturel : titres de recettes
Cote
1W825
 Date
1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé : équipement scolaire et culturel : titres...
2

Loi Barangé : Titres de recettes
Cote
1W805
 Date
1970 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé : Titres de recettes
3

Loi Barangé : titres de recettes
Cote
1W854
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé : titres de recettes
4

Taxes sur les emplacements publicitaires
Cote
2W749
 Date
1978 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxes sur les emplacements publicitaires
5

Etat de prestation entre la Ville d'Alès et le C.C.A.S : Courrier facturé
Cote
4W572
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat de prestation entre la Ville d'Alès et le C.C.A.S...
6

Etat des prestations entre la Ville et la Communauté des Communes : Courrier facturé
Cote
4W572
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des prestations entre la Ville et la Communauté...
7

Fiches budgétaires. Recettes
Cote
1W488
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches budgétaires. Recettes