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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loi Barangé : équipement scolaire et culturel : titres de recettes

Date

1969 - 1970

Cote

1W825

Résultat n°2

Loi Barangé : Titres de recettes

Date

1970 - 1971

Cote

1W805

Résultat n°3

Loi Barangé : titres de recettes

Date

1971 - 1972

Cote

1W854

Résultat n°4

Taxes sur les emplacements publicitaires

Date

1978 - 1981

Cote

2W749

Résultat n°5

Etat de prestation entre la Ville d'Alès et le C.C.A.S : Courrier facturé

Date

1997-1999

Cote

4W572

Résultat n°6

Etat des prestations entre la Ville et la Communauté des Communes : Courrier facturé

Date

1998-1999

Cote

4W572

Résultat n°7

Fiches budgétaires. Recettes

Date

1980

Cote

1W488