Recettes - Recherche

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1
Loi Barangé : équipement scolaire et culturel : titres de recettes

Date

1969 - 1970

Cote

1W825
- Contexte : Index W
- Loi Barangé : équipement scolaire et culturel : titres...
2
Loi Barangé : Titres de recettes

Date

1970 - 1971

Cote

1W805
- Contexte : Index W
- Loi Barangé : Titres de recettes
3
Loi Barangé : titres de recettes

Date

1971 - 1972

Cote

1W854
- Contexte : Index W
- Loi Barangé : titres de recettes
4
Taxes sur les emplacements publicitaires

Date

1978 - 1981

Cote

2W749
- Contexte : Index W
- Taxes sur les emplacements publicitaires
5
Etat de prestation entre la Ville d'Alès et le C.C.A.S : Courrier facturé

Date

1997-1999

Cote

4W572
- Contexte : Index W
- Etat de prestation entre la Ville d'Alès et le C.C.A.S...
6
Etat des prestations entre la Ville et la Communauté des Communes : Courrier facturé

Date

1998-1999

Cote

4W572
- Contexte : Index W
- Etat des prestations entre la Ville et la Communauté...
7
Fiches budgétaires. Recettes

Date

1980

Cote

1W488
- Contexte : Index W
- Fiches budgétaires. Recettes

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