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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relèvement du taux des retraites des employés municipaux retraités

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Relèvement du taux des retraites des employés municipaux...
  2. Résultat n°2

    Mise à la retraite Pugnère Henri

    Date

    22/10/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Mise à la retraite Pugnère Henri
  3. Résultat n°3

    Pension de retraite Capelle. Liquidation

    Date

    17/02/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Pension de retraite Capelle. Liquidation
  4. Résultat n°4

    Liquidation reversion de pension

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Liquidation reversion de pension
  5. Résultat n°5

    Caisse de retraite des employés communaux. Subvention de la commune

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Caisse de retraite des employés communaux. Subvention...
  6. Résultat n°6

    Caisse de retraite des employés municipaux. Réglementation

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Caisse de retraite des employés municipaux. Réglementation
  7. Résultat n°7

    Rouvière Elie. Retraite

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Rouvière Elie. Retraite
  8. Résultat n°8

    Règlement retraités municipaux

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Règlement retraités municipaux
  9. Résultat n°9

    Reversion pension de M. Vielfaure. Avis favorable

    Date

    16/01/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Reversion pension de M. Vielfaure. Avis favorable
  10. Résultat n°10

    Demande Mme Soubeyran refusée

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande Mme Soubeyran refusée
  11. Résultat n°11

    Augmentation des retraites municipales

    Date

    31/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Augmentation des retraites municipales
  12. Résultat n°12

    Liquidation de pension. Vve André née Vergnes

    Date

    06/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Liquidation de pension. Vve André née Vergnes
  13. Résultat n°13

    Demande d'attribution d'une allocation exceprtionnelle aux retraités municipaux

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande d'attribution d'une allocation exceprtionnelle...
  14. Résultat n°14

    Liquidation de pension à Mmes Fromentin, Chabrol et Gout. Avis favorable

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Liquidation de pension à Mmes Fromentin, Chabrol et...
  15. Résultat n°15

    Mises à la retraite reclassements et allocations spéciales

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Mises à la retraite reclassements et allocations spéciales
  16. Résultat n°16

    Demande de reversion de pension Chauvet Joseph

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Demande de reversion de pension Chauvet Joseph
  17. Résultat n°17

    Affaire Pascal. Mise à la retraite

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Affaire Pascal. Mise à la retraite
  18. Résultat n°18

    Demande Roger Mathieu. Reversibilité pour pension

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande Roger Mathieu. Reversibilité pour pension
  19. Résultat n°19

    Allocation spéciale. Pellet Gaston

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Allocation spéciale. Pellet Gaston
  20. Résultat n°20

    Règlement des retraites des employés de la ville d'Alès

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Règlement des retraites des employés de la ville d'Alès
  21. Résultat n°21

    Liquidation de pension Malaval Henri

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Liquidation de pension Malaval Henri
  22. Résultat n°22

    Allocation d'attente allouée aux retraités municipaux

    Date

    31/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Allocation d'attente allouée aux retraités municipaux
  23. Résultat n°23

    Pension de retraite Bonnet Lucien.

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Pension de retraite Bonnet Lucien.
  24. Résultat n°24

    Règlement de la caisse de retraites des employés et ouvriers municipaux de la ville d'Alès

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Règlement de la caisse de retraites des employés et...
  25. Résultat n°25

    Médaille communale. Prime annuelle aux employés municipaux retraités

    Date

    30/12/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Médaille communale. Prime annuelle aux employés municipaux...
  26. Résultat n°26

    Retraités municipaux. Allocation provisoire

    Date

    16/01/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Retraités municipaux. Allocation provisoire
  27. Résultat n°27

    Liquidation de pension Veuve Sirvain.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Liquidation de pension Veuve Sirvain.
  28. Résultat n°28

    Mise d'office à la retraite Mrs. Ferrand et Agulhon

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Mise d'office à la retraite Mrs. Ferrand et Agulhon
  29. Résultat n°29

    Demande de Mme Rougier. Retraite

    Date

    21/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande de Mme Rougier. Retraite
  30. Résultat n°30

    Demande Rouveyrol, Planchet. Départ en retraite.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Demande Rouveyrol, Planchet. Départ en retraite.
  31. Résultat n°31

    Reversion de pension à Mme Boulze Léonie Marie née Lalauze

    Date

    31/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Reversion de pension à Mme Boulze Léonie Marie née...
  32. Résultat n°32

    Règlement de la Caisse des Retraites des employés et ouvriers municipaux de la ville d' Alès

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Règlement de la Caisse des Retraites des employés et...
  33. Résultat n°33

    Reversabilité de pension veuve Paris.

    Date

    11/03/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Reversabilité de pension veuve Paris.