33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relèvement du taux des retraites des employés municipaux retraités
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Relèvement du taux des retraites des employés municipaux...
Résultat n°2

Mise à la retraite Pugnère Henri
Cote
I D 79
 Date
22/10/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Mise à la retraite Pugnère Henri
Résultat n°3

Pension de retraite Capelle. Liquidation
Cote
I D 77
 Date
17/02/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Pension de retraite Capelle. Liquidation
Résultat n°4

Liquidation reversion de pension
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Liquidation reversion de pension
Résultat n°5

Caisse de retraite des employés communaux. Subvention de la commune
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Caisse de retraite des employés communaux. Subvention...
Résultat n°6

Caisse de retraite des employés municipaux. Réglementation
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Caisse de retraite des employés municipaux. Réglementation
Résultat n°7

Rouvière Elie. Retraite
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Rouvière Elie. Retraite
Résultat n°8

Règlement retraités municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Règlement retraités municipaux
Résultat n°9

Reversion pension de M. Vielfaure. Avis favorable
Cote
I D 79 bis
 Date
16/01/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Reversion pension de M. Vielfaure. Avis favorable
Résultat n°10

Demande Mme Soubeyran refusée
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Demande Mme Soubeyran refusée
Résultat n°11

Augmentation des retraites municipales
Cote
I D 79 bis
 Date
31/10/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Augmentation des retraites municipales
Résultat n°12

Liquidation de pension. Vve André née Vergnes
Cote
I D 77
 Date
06/11/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Liquidation de pension. Vve André née Vergnes
Résultat n°13

Demande d'attribution d'une allocation exceprtionnelle aux retraités municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Demande d'attribution d'une allocation exceprtionnelle...
Résultat n°14

Liquidation de pension à Mmes Fromentin, Chabrol et Gout. Avis favorable
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Liquidation de pension à Mmes Fromentin, Chabrol et...
Résultat n°15

Mises à la retraite reclassements et allocations spéciales
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Mises à la retraite reclassements et allocations spéciales
Résultat n°16

Demande de reversion de pension Chauvet Joseph
Cote
I D 79
 Date
12/02/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Demande de reversion de pension Chauvet Joseph
Résultat n°17

Affaire Pascal. Mise à la retraite
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Affaire Pascal. Mise à la retraite
Résultat n°18

Demande Roger Mathieu. Reversibilité pour pension
Cote
I D 79 bis
 Date
20/02/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Demande Roger Mathieu. Reversibilité pour pension
Résultat n°19

Allocation spéciale. Pellet Gaston
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Allocation spéciale. Pellet Gaston
Résultat n°20

Règlement des retraites des employés de la ville d'Alès
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Règlement des retraites des employés de la ville d'Alès