33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relèvement du taux des retraites des employés municipaux retraités

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Relèvement du taux des retraites des employés municipaux...
  2. Résultat n°2

    Mise à la retraite Pugnère Henri

    Date

    22/10/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Mise à la retraite Pugnère Henri
  3. Résultat n°3

    Pension de retraite Capelle. Liquidation

    Date

    17/02/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Pension de retraite Capelle. Liquidation
  4. Résultat n°4

    Liquidation reversion de pension

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Liquidation reversion de pension
  5. Résultat n°5

    Caisse de retraite des employés communaux. Subvention de la commune

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Caisse de retraite des employés communaux. Subvention...
  6. Résultat n°6

    Caisse de retraite des employés municipaux. Réglementation

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Caisse de retraite des employés municipaux. Réglementation
  7. Résultat n°7

    Rouvière Elie. Retraite

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Rouvière Elie. Retraite
  8. Résultat n°8

    Règlement retraités municipaux

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Règlement retraités municipaux
  9. Résultat n°9

    Reversion pension de M. Vielfaure. Avis favorable

    Date

    16/01/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Reversion pension de M. Vielfaure. Avis favorable
  10. Résultat n°10

    Demande Mme Soubeyran refusée

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande Mme Soubeyran refusée
  11. Résultat n°11

    Augmentation des retraites municipales

    Date

    31/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Augmentation des retraites municipales
  12. Résultat n°12

    Liquidation de pension. Vve André née Vergnes

    Date

    06/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Liquidation de pension. Vve André née Vergnes
  13. Résultat n°13

    Demande d'attribution d'une allocation exceprtionnelle aux retraités municipaux

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande d'attribution d'une allocation exceprtionnelle...
  14. Résultat n°14

    Liquidation de pension à Mmes Fromentin, Chabrol et Gout. Avis favorable

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Liquidation de pension à Mmes Fromentin, Chabrol et...
  15. Résultat n°15

    Mises à la retraite reclassements et allocations spéciales

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Mises à la retraite reclassements et allocations spéciales
  16. Résultat n°16

    Demande de reversion de pension Chauvet Joseph

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Demande de reversion de pension Chauvet Joseph
  17. Résultat n°17

    Affaire Pascal. Mise à la retraite

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Affaire Pascal. Mise à la retraite
  18. Résultat n°18

    Demande Roger Mathieu. Reversibilité pour pension

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande Roger Mathieu. Reversibilité pour pension
  19. Résultat n°19

    Allocation spéciale. Pellet Gaston

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Allocation spéciale. Pellet Gaston
  20. Résultat n°20

    Règlement des retraites des employés de la ville d'Alès

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Règlement des retraites des employés de la ville d'Alès