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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Appareillage de télécommande pour l'allumage et l'extinction d'éclairage

    Date

    23/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Appareillage de télécommande pour l'allumage et l'extinction...
  2. Résultat n°2

    Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Participation étude projet intercommunal d'alimentation...
  3. Résultat n°3

    Règlement concession d'eau. Avenant N°4

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Règlement concession d'eau. Avenant N°4
  4. Résultat n°4

    Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté...
  5. Résultat n°5

    Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de prorogation de la concession gaz de la ville...
  6. Résultat n°6

    Amélioration de l'éclairage public

    Date

    23/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Amélioration de l'éclairage public
  7. Résultat n°7

    Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville...
  8. Résultat n°8

    Règlement concession d'eau. Avenant N°3

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Règlement concession d'eau. Avenant N°3
  9. Résultat n°9

    Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date...
  10. Résultat n°10

    Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits contaminé)

    Date

    16/01/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits...
  11. Résultat n°11

    Compagnie Alais , Froges et Camargues pour construction d'une ligne à haute tension. Approbation du tracé de la ligne

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Compagnie Alais , Froges et Camargues pour construction...
  12. Résultat n°12

    Règlement concession d'eau. Avenant N°2

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Règlement concession d'eau. Avenant N°2
  13. Résultat n°13

    Eclairage public. Dispositif d'extinction rapide

    Date

    14/09/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Eclairage public. Dispositif d'extinction rapide
  14. Résultat n°14

    Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941

    Date

    31/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
  15. Résultat n°15

    Electricité. Demande d'éclairage public pour la banlieue

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Electricité. Demande d'éclairage public pour la banlieue
  16. Résultat n°16

    Convention contribution exceptionnelle Gaz

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Convention contribution exceptionnelle Gaz