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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Appareillage de télécommande pour l'allumage et l'extinction d'éclairage
Cote
I D 77
 Date
23/03/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Appareillage de télécommande pour l'allumage et l'extinction...
Résultat n°2

Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Participation étude projet intercommunal d'alimentation...
Résultat n°3

Règlement concession d'eau. Avenant N°4
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Règlement concession d'eau. Avenant N°4
Résultat n°4

Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté...
Résultat n°5

Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Demande de prorogation de la concession gaz de la ville...
Résultat n°6

Amélioration de l'éclairage public
Cote
I D 77
 Date
23/03/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Amélioration de l'éclairage public
Résultat n°7

Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville...
Résultat n°8

Règlement concession d'eau. Avenant N°3
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Règlement concession d'eau. Avenant N°3
Résultat n°9

Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date...
Résultat n°10

Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits contaminé)
Cote
I D 79 bis
 Date
16/01/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits...
Résultat n°11

Compagnie Alais , Froges et Camargues pour construction d'une ligne à haute tension. Approbation du tracé de la ligne
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Compagnie Alais , Froges et Camargues pour construction...
Résultat n°12

Règlement concession d'eau. Avenant N°2
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Règlement concession d'eau. Avenant N°2
Résultat n°13

Eclairage public. Dispositif d'extinction rapide
Cote
I D 77
 Date
14/09/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Eclairage public. Dispositif d'extinction rapide
Résultat n°14

Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
Cote
I D 77
 Date
31/01/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
Résultat n°15

Electricité. Demande d'éclairage public pour la banlieue
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Electricité. Demande d'éclairage public pour la banlieue
Résultat n°16

Convention contribution exceptionnelle Gaz
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Convention contribution exceptionnelle Gaz