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Résultat n°1

Appareillage de télécommande pour l'allumage et l'extinction d'éclairage

Date

23/03/1940

Cote

I D 77

Résultat n°2

Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès

Date

10/03/1942

Cote

I D 79

Résultat n°3

Règlement concession d'eau. Avenant N°4

Date

22/12/1945

Cote

I D 80

Résultat n°4

Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau

Date

08/05/1942

Cote

I D 79

Résultat n°5

Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

Résultat n°6

Amélioration de l'éclairage public

Date

23/03/1940

Cote

I D 77

Résultat n°7

Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux

Date

28/12/1940

Cote

I D 77

Résultat n°8

Règlement concession d'eau. Avenant N°3

Date

20/12/1944

Cote

I D 79

Résultat n°9

Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937

Date

28/12/1940

Cote

I D 77

Résultat n°10

Alimentation en eau potable des écoles du Rieu (puits contaminé)

Date

16/01/1945

Cote

I D 79 bis

Résultat n°11

Compagnie Alais , Froges et Camargues pour construction d'une ligne à haute tension. Approbation du tracé de la ligne

Date

15/11/1941

Cote

I D 77

Résultat n°12

Règlement concession d'eau. Avenant N°2

Date

27/11/1942

Cote

I D 79

Résultat n°13

Eclairage public. Dispositif d'extinction rapide

Date

14/09/1940

Cote

I D 77

Résultat n°14

Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941

Date

31/01/1942

Cote

I D 77

Résultat n°15

Electricité. Demande d'éclairage public pour la banlieue

Date

15/11/1944

Cote

I D 79 bis

Résultat n°16

Convention contribution exceptionnelle Gaz

Date

16/06/1944

Cote

I D 79