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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre d'enregistrement des recettes

    Date

    1974

    Cote

    3W616

    • Contexte : Index W
    • Registre d'enregistrement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  2. Résultat n°2

    Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal

    Date

    dimanche 30 juin 1996

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement...
  3. Résultat n°3

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    De juin 1969 à décembre 1970

    Cote

    3W611

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1985

    Cote

    3W627

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  5. Résultat n°5

    Régies Municipales : réglements et tarifs

    Date

    1912-1936

    Cote

    3W639

    • Contexte : Index W
    • Régies Municipales : réglements et tarifs

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    De janvier 1986 à octobre 1986

    Cote

    3W628

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Livres d'acomptes

    Date

    1973-1977

    Cote

    4W73

    • Contexte : Index W
    • Livres d'acomptes
  8. Résultat n°8

    Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

    Date

    1988-1990

    Cote

    4W87

    • Contexte : Index W
    • Journal des opérations diverses : régie centrale ;...
  9. Résultat n°9

    Livre de caisse journalier

    Date

    02-01-1993 au 04-01-1995

    Cote

    4W88

    • Contexte : Index W
    • Livre de caisse journalier
  10. Résultat n°10

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1976

    Cote

    3W618

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  11. Résultat n°11

    Journal des opérations diverses : régie centrale ; sous-régies

    Date

    1985-1988

    Cote

    4W85

    • Contexte : Index W
    • Journal des opérations diverses : régie centrale ;...
  12. Résultat n°12

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    De octobre 1986 à juillet 1987

    Cote

    3W629

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  13. Résultat n°13

    Tarifs et droits de place : délibérations et états comparatifs (années et avec d'autres villes)

    Date

    1912-1982

    Cote

    3W641

    • Contexte : Index W
    • Tarifs et droits de place : délibérations et états...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

    Date

    1954-1960

    Cote

    3W643

    • Contexte : Index W
    • Bordereau du produit des taxes des places, marchés,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  15. Résultat n°15

    Bulletin de versement à la Caisse Municipale

    Date

    1er Juillet 1900

    Cote

    1W382

    • Contexte : Index W
    • Bulletin de versement à la Caisse Municipale
  16. Résultat n°16

    Livre d'enregistrement des recettes

    Date

    1977

    Cote

    4W75

    • Contexte : Index W
    • Livre d'enregistrement des recettes
  17. Résultat n°17

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    De janvier 1986 à octobre 1986

    Cote

    3W628

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  18. Résultat n°18

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1982

    Cote

    3W624

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1980

    Cote

    3W622

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Tarifs et redevances 2001

    Date

    2001

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Tarifs et redevances 2001
  21. Résultat n°21

    Registre d'enregistrement des recettes

    Date

    De janvier 1973 à décembre 1977

    Cote

    3W614

    • Contexte : Index W
    • Registre d'enregistrement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  22. Résultat n°22

    Régies municipales : liste nominatives des usagers, marchés, forains, terrasses café, abattoirs

    Date

    1953 - 1954

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Régies municipales : liste nominatives des usagers,...
  23. Résultat n°23

    Journal centralisateur

    Date

    1978-1982

    Cote

    4W76-4W80

    • Contexte : Index W
    • Journal centralisateur
  24. Résultat n°24

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1971

    Cote

    3W612

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Relèvement des tarifs des régies municipales

    Date

    1947 - 1954

    Cote

    2W494

    • Contexte : Index W
    • Relèvement des tarifs des régies municipales
  26. Résultat n°26

    Bordereau du produit des taxes des places, marchés, stationnement et voirie

    Date

    1939-1953

    Cote

    3W642

    • Contexte : Index W
    • Bordereau du produit des taxes des places, marchés,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    Journal des opérations diverses : sous-régies

    Date

    1984

    Cote

    4W84

    • Contexte : Index W
    • Journal des opérations diverses : sous-régies
  28. Résultat n°28

    Journal des opérations diverses : Régie centrale

    Date

    1983

    Cote

    4W81

    • Contexte : Index W
    • Journal des opérations diverses : Régie centrale
  29. Résultat n°29

    Journal des opérations diverses : Régie centrale

    Date

    1984

    Cote

    4W83

    • Contexte : Index W
    • Journal des opérations diverses : Régie centrale
  30. Résultat n°30

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    De janvier 1968 à mai 1969

    Cote

    3W610

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  31. Résultat n°31

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1972

    Cote

    3W613

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  32. Résultat n°32

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1978-1980

    Cote

    3W620

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  33. Résultat n°33

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1975

    Cote

    3W617

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  34. Résultat n°34

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1981

    Cote

    3W623

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  35. Résultat n°35

    Livre de caisse journalier

    Date

    02-01-1995 au 13-12-1996

    Cote

    4W89

    • Contexte : Index W
    • Livre de caisse journalier
  36. Résultat n°36

    Journal d'enregistrement des recettes

    Date

    1973-1977

    Cote

    4W74

    • Contexte : Index W
    • Journal d'enregistrement des recettes
  37. Résultat n°37

    Registre d'enregistrement des recettes

    Date

    1978-1982

    Cote

    3W621

    • Contexte : Index W
    • Registre d'enregistrement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  38. Résultat n°38

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1977

    Cote

    3W619

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  39. Résultat n°39

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1973

    Cote

    3W615

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  40. Résultat n°40

    Rôle des places

    Date

    1975-1977

    Cote

    4W72

    • Contexte : Index W
    • Rôle des places
  41. Résultat n°41

    Journal des opérations diverses : sous-régisseurs

    Date

    1983

    Cote

    4W82

    • Contexte : Index W
    • Journal des opérations diverses : sous-régisseurs
  42. Résultat n°42

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1983

    Cote

    3W625

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  43. Résultat n°43

    Tarifs et redevances 1999

    Date

    1999

    Cote

    5W972

    • Contexte : Index W
    • Tarifs et redevances 1999
  44. Résultat n°44

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    1984

    Cote

    3W626

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  45. Résultat n°45

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    Du 1er juin 1988 au 30 novembre 1990

    Cote

    3W630

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  46. Résultat n°46

    Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation du stade par l'O.A.C. (au verso)

    Date

    1968-1974 1974-1977

    Cote

    4W71

    • Contexte : Index W
    • Rôle des places (au recto) - Taxes pour l'utilisation...
  47. Résultat n°47

    Services Régies municipales, Réglementation, Foires et Marchés, Stationnement payant : Arrêté, bilans et rapports, féria, réglementation des taxis

    Date

    1982-1997

    Cote

    5W136

    • Contexte : Index W
    • Services Régies municipales, Réglementation, Foires...
  48. Résultat n°48

    Journal des opérations diverses : régie centrale de recettes, journal de développement

    Date

    1985-1988

    Cote

    4W86

    • Contexte : Index W
    • Journal des opérations diverses : régie centrale de...
  49. Résultat n°49

    Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

    Date

    1908-1989

    Cote

    3W640

    • Contexte : Index W
    • Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  50. Résultat n°50

    Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville d'Alès

    Date

    1948-1988

    Cote

    3W641

    • Contexte : Index W
    • Arrêtés désignant les divers régisseurs de la ville...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)