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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet d'extension du lotissement de Clavières : Aménagement des réseaux (eau, électricité)
Cote
4W335
 Date
12-11-1963
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'extension du lotissement de Clavières : Aménagement...
2

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Dossier d'exécution (Réseaux) : Lot N°1 et 2
Cote
4W285
 Date
1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Dossier...
3

Projet de création du lotissement municipal de Sauvezon : Bordereau général
Cote
4W289
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création du lotissement municipal de Sauvezon...
4

Lotissement de Clavières : 1er lot : Eau potable, eaux usées, pluviales. Avenant au Procès-Verbal d'adjudication du 14/03/1964 approuvé le 25/03/1964
Cote
4W372
 Date
1964
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Clavières : 1er lot : Eau potable, eaux...
5

Projet de création du lotissement municipal de Sauvezon : Bordereau général
Cote
4W289
 Date
1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création du lotissement municipal de Sauvezon...
6

Lotissement municipal de Sauvezon : Alimentation MT-BT et éclairage public : Projet d'exécution
Cote
4W289
 Date
1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Sauvezon : Alimentation MT-BT...
7

Lotissement de Clavières : Réalisation de travaux V.R.D. et décomptes
Cote
4W291
 Date
1956-1960
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Clavières : Réalisation de travaux V.R.D....
8

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Demande d'autorisation de lotir
Cote
4W285
 Date
1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Demande...
9

Lotissement municipal Croupillac Sud : plan de masse projet eau, assainissement
Cote
4W289
 Date
06-03-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Croupillac Sud : plan de masse...
10

Lotissement Jules Verne à Clavières : Aménagement des réseaux
Cote
4W286
 Date
1969-1972
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Jules Verne à Clavières : Aménagement des...
11

Lotissement la Glacière II : Dossier d'exécution
Cote
4W288
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement la Glacière II : Dossier d'exécution
12

Lotissement municipal de Sauvezon : Adjudication du lot 2 (eau)
Cote
4W289
 Date
1976-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Sauvezon : Adjudication du...
13

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Modifications. Décompte définitif des travaux
Cote
4W485
 Date
1985-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Modifications....
14

Lotissement Mas Goirand / Mas Bringer - Les Bastidons : Aménagement des réseaux
Cote
4W286
 Date
1973
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Mas Goirand / Mas Bringer - Les Bastidons...
15

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Plans Bureau d'études, calcul des surfaces
Cote
4W285
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Plans Bureau...
16

Lotissement Clavières / Mas Goirand : Aménagement V.R.D.
Cote
4W286
 Date
1963-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Clavières / Mas Goirand : Aménagement V.R.D.
17

Terrain municipal de la Glacière : Projet d'aménagement V.R.D.
Cote
4W371
 Date
12-11-1963
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Terrain municipal de la Glacière : Projet d'aménagement...
18

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Réseaux - Lot 2A et 2B
Cote
4W285
 Date
1985-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Jean de la Fontaine : Réseaux...