• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

P.O.S. : plans, planning, aménagement du Rieu, projet de règlement, réunion S.I.P. (sauvegarde des intérêts de la Prairie), zonage, réunions de quartiers, réunions du groupe de travail, étude hydraulique ; révision du P.O.S. : rapport du commissaire enquêteur sur l'enquête publique secteurs sud et ouest
Cote
7W486
 Date
1992 1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • P.O.S. : plans, planning, aménagement du Rieu, projet...
Résultat n°2

Courrier révision du P.O.S. Elaboration du P.L.U. 
Cote
7W486
 Date
2001 - 2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Courrier révision du P.O.S. Elaboration du P.L.U.