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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plaques des rues. Proposition d'achat.
Cote
I D 69
 Date
28/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Plaques des rues. Proposition d'achat.
2

Question Mr Monnier concernant la publicité sur les transformateurs électriques résolue.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question Mr Monnier concernant la publicité sur les...
3

Traité Boschet. Concession du monopole de la publicité et de l'affichage sur les urinoirs de la ville d'Alais pour une durée de 5 ans.
Cote
I D 69
 Date
12/06/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Traité Boschet. Concession du monopole de la publicité...
4

Règlementation spéciale sur la publicité
Cote
8W150
 Date
jeudi 25 novembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlementation spéciale sur la publicité