338 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W899
 Date
Janvier, Février, Mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Attestations d'accueil 2005
Résultat n°2

Certificats de vie commune
Cote
3W933
 Date
1993-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats de vie commune
Résultat n°3

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Cote
1W778
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
Résultat n°4

Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la Communauté du Grand Alès. Statistiques. Retour courrier
Cote
5W132
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la...
Résultat n°5

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats d'hébergement
Résultat n°6
Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885

1 media

Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES
 Type de document -
  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
  • Statistique, mouvement de la population d'Alais en...
Résultat n°7

Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007
Cote
7W71
 Date
Mai 2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
Résultat n°8

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Cote
4W225
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
Résultat n°9

Préparation du recensement de la population
Cote
3W191
 Date
1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Préparation du recensement de la population
Résultat n°10

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire
Cote
1W995
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
Résultat n°11

Attestations d'accueil
Cote
3W262
 Date
De décembre 1992 à juin 1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Attestations d'accueil
Résultat n°12

Attestations d'accueil 2001
Cote
4W860 - 4W871
 Date
Entre janvier 2001 et décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Attestations d'accueil 2001
Résultat n°13

Recensement de la population
Cote
7W653
 Date
1789-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recensement de la population
Résultat n°14

Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Cote
6W550
 Date
11-13/04/2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Résultat n°15

Certificats d'hébergement : statistiques
Cote
4W225
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats d'hébergement : statistiques
Résultat n°16

Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Cote
7W124
 Date
1er - 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Résultat n°17

Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Cote
7W124
 Date
2 - 30 avril 2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Résultat n°18

Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre social d'Alès. C.C.A.S. : Fiches de situation
Cote
6W175
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre...
Résultat n°19

Soins de conservation de corps : transport de corps
Cote
1W994
 Date
1975 - 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Soins de conservation de corps : transport de corps
Résultat n°20

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W227
 Date
Octobre 1997 à février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats d'hébergement : Dossiers