137 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)
Cote
3W631
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché...
Résultat n°2

Registres des visas des permis de chasser
Cote
3W904
 Date
1975-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des visas des permis de chasser
Résultat n°3

Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations
Cote
1W981
 Date
1977 - 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations
Résultat n°4

Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux
Cote
1W659
 Date
1991 - 1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation...
Résultat n°5

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos
Cote
1W779
 Date
1991 - 1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires...
Résultat n°6

Registres des visas des permis de chasser
Cote
3W920
 Date
1992-93
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des visas des permis de chasser
Résultat n°7

Registres des visas des permis de chasser
Cote
3W909
 Date
1981-82
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des visas des permis de chasser
Résultat n°8

Médaille police municipale
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Médaille police municipale
Résultat n°9

Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante
Cote
3W746
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente...
Résultat n°10

Commissariat Central de Police.
Cote
I D 70
 Date
21/12/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Commissariat Central de Police.
Résultat n°11

Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943
Cote
REV 13
 Date
19/05/2012
 Lieu
ALES
 Type de document -
  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012
  • Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943
Résultat n°12

Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police
Cote
I D 79 bis
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police
Résultat n°13

Registres des permis de chasser
Cote
4W950
 Date
1999-2000, 2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des permis de chasser
Résultat n°14

Autorisation de danse
Cote
2W497
 Date
1866 - 1949
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Autorisation de danse
Résultat n°15

Le Préfet du Gard et la sécurité
Cote
REV 13
 Date
12/12/2009
 Lieu
ALES
 Type de document -
  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
  • Le Préfet du Gard et la sécurité
Résultat n°16

Marché de gros
Cote
3W636
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Marché de gros
Résultat n°17

Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire des maisons de prostitution, fermeture des maisons de tolérance
Cote
1W465
 Date
1929 - 1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire...
Résultat n°18

L'affaire de Noël 1728
Cote
REV 13
 Date
24/12/2011
 Lieu
ANDUZE
 Type de document -
  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
  • L'affaire de Noël 1728
Résultat n°19

Rapports journaliers de police
Cote
2W497
 Date
Janvier - Mai 1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Rapports journaliers de police
Résultat n°20

Registres des visas des permis de chasser
Cote
3W913
 Date
1985-86
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des visas des permis de chasser