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Résultat n°1

Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

Date

1986-1990

Cote

3W631

Résultat n°2

Registres des visas des permis de chasser

Date

1975-1977

Cote

3W904

Résultat n°3

Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations

Date

1977 - 1987

Cote

1W981

Résultat n°4

Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

1991 - 1994

Cote

1W659

Résultat n°5

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

Date

1991 - 1994

Cote

1W779

Résultat n°6

Registres des visas des permis de chasser

Date

1992-93

Cote

3W920

Résultat n°7

Registres des visas des permis de chasser

Date

1981-82

Cote

3W909

Résultat n°8

Médaille police municipale

Date

20/12/1944

Cote

I D 79

Résultat n°9

Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante

Date

1987-1991

Cote

3W746

Résultat n°10

Commissariat Central de Police.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70

Résultat n°11

Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943

Date

19/05/2012

Cote

REV 13

Résultat n°12

Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police

Date

20/10/1944

Cote

I D 79 bis

Résultat n°13

Registres des permis de chasser

Date

1999-2000, 2000-2001

Cote

4W950

Résultat n°14

Autorisation de danse

Date

1866 - 1949

Cote

2W497

Résultat n°15

Le Préfet du Gard et la sécurité

Date

12/12/2009

Cote

REV 13

Résultat n°16

Marché de gros

Date

1980-1989

Cote

3W636

Résultat n°17

Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire des maisons de prostitution, fermeture des maisons de tolérance

Date

1929 - 1947

Cote

1W465

Résultat n°18

L'affaire de Noël 1728

Date

24/12/2011

Cote

REV 13

Résultat n°19

Rapports journaliers de police

Date

Janvier - Mai 1947

Cote

2W497

Résultat n°20

Registres des visas des permis de chasser

Date

1985-86

Cote

3W913